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  1. Résultat n°1

    Contrôle_Etablissements_Financement

    Date

    1983-2014

    Cote

    2343 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Contrôle_Etablissements_Financement
  2. Résultat n°2

    Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces comptables, budgets annexes.

    Date

    1990

    Cote

    1613 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Service du laboratoire vétérinaire, recettes : pièces...
  3. Résultat n°3

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  4. Résultat n°4

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1966

    Cote

    136 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  5. Résultat n°5

    Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1982-1991

    Cote

    1662 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes...
  6. Résultat n°6

    Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980). Rémunération : bordereaux récapitulatifs des bulletins de paye, relevé mensuel de la mutuelle, dossiers des rémunérations (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    382 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Budgets, comptes de gestion, pièces comptables (1979-1980)....
  7. Résultat n°7

    Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans de fonctionnement et bilans financiers, statistiques.

    Date

    1983-1984

    Cote

    841 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Collèges et lycées, enseignement, enquêtes : bilans...
  8. Résultat n°8

    Budget, comptes de gestion, correspondance.

    Date

    1940-1945

    Cote

    1786 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Budget, comptes de gestion, correspondance.
  9. Résultat n°9

    Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.

    Date

    1969-1974

    Cote

    84 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle...
  10. Résultat n°10

    Finances départementales : budget et comptabilité.

    Date

    1945-1963

    Cote

    1793 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Finances départementales : budget et comptabilité.
  11. Résultat n°11

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  12. Résultat n°12

    Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.

    Date

    1970

    Cote

    156 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces...