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  1. Résultat n°1

    Enquêtes sur les sépultures remarquables du département de la Meuse.

    Date

    1924-1928

    Cote

    4 T 39 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts.
    • Enquêtes sur les sépultures remarquables du département...
  2. Résultat n°2

    Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

    Date

    1885-1996

    Cote

    2020 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers communaux, police municipale : règlements...