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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions
Cote
1652 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
MADINE
 Type de document
contrat

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, installations sportives ;...
Résultat n°2

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.
Cote
1451 W (Cote)
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document
marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Classes préfabriquées, construction. École normale,...
Résultat n°3

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.
Cote
1567 W (Cote)
 Date
1967-1987
 Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
Résultat n°4

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).
Cote
295 W (Cote)
 Date
1949-1966
 Lieu
Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)
 Type de document
étude, rapport, chrono, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aménagement rural, planification ; population de la...
Résultat n°5

Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
Cote
1634 W (Cote)
 Date
1975-1992
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Ancerville (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Montmédy (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Constructions scolaires, financement aux communes par...
Résultat n°6

Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes mobiles : circulaires, programmes marché, répartition du parc.
Cote
1945 W (Cote)
 Date
1960-1987
 Lieu
Commercy (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse)
 Type de document
statistique, marché public, circulaire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Construction scolaire, bâtiments démontables ou classes...
Résultat n°7

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).
Cote
283 W (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
Résultat n°8

1 T - Enseignement général.
Cote
1 T (Cote)
 Date
1800-1970
 Lieu - Type de document
Etat des fonds

  • Contexte : Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports...

  • 1 T - Enseignement général.
Résultat n°9

Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire, transports scolaires, statuts d'association syndicale intercommunale). Enseignants (professeurs d'enseignement général de collège, instituteurs). Examens (diplôme de fin d'études obligatoires, certificat d'études primaires).
Cote
536 W (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Ancerville (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Vaubecourt (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
statut d'association, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Collèges (travaux, équipement, organisation scolaire,...
Résultat n°10

Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).
Cote
878 W 1-21 (Cote)
 Date
1971-1987
 Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]
 Type de document
arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°11

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.
Cote
6 W (Cote)
 Date
1942-1981
 Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, pièce comptable, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
Résultat n°12

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).
Cote
1137 W (Cote)
 Date
1962-1973
 Lieu - Type de document
note, contrat, correspondance, documentation, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires scolaires.
  • Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
Résultat n°13

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).
Cote
788 W (Cote)
 Date
1975-1986
 Lieu
MOULAINVILLE, STENAY, SPINCOURT, ANCERVILLE, MOUZAY
 Type de document
statistique, étude, liste, motion, contrat, compte rendu, coupure de presse, documentation, chrono, texte officiel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
Résultat n°14

Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982). Constructions scolaires (1950-1982), entretien, extension : Bar-Le-Duc, lycée mixte, internat filles (1959-1980), école normale, logement de fonction à l'inspection académique. Verdun, cité d'Anthouard (1966). Fonds départemental scolaire : arrêtés de financement, états récapitulatifs (1970-1982). Logements de fonction, indemnisations allouées (1951-1973). Enseignement primaire, inspection.
Cote
495 W (Cote)
 Date
1950-1982
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement), Commercy (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse ; arrondissement), Verdun (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
arrêté préfectoral, marché public, chrono, rapport, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Personnel non enseignant, enquêtes : statistiques (1969-1982)....
Résultat n°15

Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions scolaires, dépenses d'investissement : marchés publics, documents comptables, pièces comptables (1976-1977).
Cote
320 W (Cote)
 Date
1976-1977
 Lieu
Vaucouleurs (Meuse), Commercy (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Dun-sur-Meuse (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse) -- Côte Sainte-Catherine
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Ordres de reversement, RADT et RPCM. Constructions...
Résultat n°16

Constructions scolaires dans tout le département : avant-projets, correspondance, projets, marchés, plans, rapports d'ingénieurs, comptes-rendus de chantier.
Cote
1947 W (Cote)
 Date
1958-1980
 Lieu - Type de document
avant-projet, compte rendu, marché public, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Constructions scolaires dans tout le département :...
Résultat n°17

Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de garçons, lycée technique municipal, Cité technique : marché public, avants-projets, plans.
Cote
1145 W (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Affaires scolaires.
  • Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de...
Résultat n°18

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).
Cote
968 W (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...