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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
747 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°2
Cote
2158 W (Cote)
Date
1998-2005
Lieu - Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des finances publiques.
  • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
Résultat n°3
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
Date
1944-1993
Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
Résultat n°4
Cote
1328 W (Cote)
Date
1970-1980
Lieu
Varvinay (Valbois, Meuse), Senonville (Valbois, Meuse), Savonnières-en-Woëvre (Valbois, Meuse), Valbois (Meuse)
Type de document
dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Remembrement rural.
  • Remembrement des communes de Varvinay, Senonville,...
Résultat n°5
Cote
1406 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale de la concurrence, de la consommation...
  • Dossiers de contentieux.