Filtrer les résultats
Multimédias
  • 5
Lieux
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 5
Sujets
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Période
  • 5
  • 2

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2144 W (Cote)
Date
1986-2005
Lieu - Type de document
NOTIFICATION DE DECISION, avis
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
Résultat n°2
Cote
2352 W (Cote)
Date
1945-2013
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, minute juridictionnelle, PLUMITIF, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
Résultat n°3
Cote
1479 W (Cote)
Date
1982-1984
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
Résultat n°4
Cote
1477 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
Résultat n°5
Cote
449 W (Cote)
Date
1974-1978
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction régionale des affaires sanitaires et sociales...
  • Contentieux de la Sécurité Sociale : contraintes du...