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  1. Résultat n°1

    Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
  2. Résultat n°2

    Tribunal des affaires de sécurité sociale, section générale et section agricole : dossiers de recours, minutes de jugements, plumitifs d'audiences, registres d'inscription des causes, ordonnances de conciliation...

    Date

    1945-2013

    Cote

    2352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale, section...
  3. Résultat n°3

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1479 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  4. Résultat n°4

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1477 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  5. Résultat n°5

    Contentieux de la Sécurité Sociale : contraintes du régime général (1974-1978). Contentieux de la Mutualité sociale agricole : contraintes du régime agricole (1974-1978).

    Date

    1974-1978

    Cote

    449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction régionale des affaires sanitaires et sociales...
    • Contentieux de la Sécurité Sociale : contraintes du...