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  1. Résultat n°1

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire (1985-1988), certificats d'urbanisme (1978-1990).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1944 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Subdivision de Bar-le-Duc.
    • Urbanisme et aménagement foncier : permis de construire...
  4. Résultat n°4

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  5. Résultat n°5

    Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.

    Date

    1972

    Cote

    105 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale : budget, propositions...
  6. Résultat n°6

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  7. Résultat n°7

    Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association touristique départementale : procès-verbaux de réunions (1953-1961), documentation publicitaire. Hôtels de tourisme, fréquentations : statistiques mensuelles (1963).

    Date

    1953-1963

    Cote

    8 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Campagne nationale pour fleurir la France (1962). Association...
  8. Résultat n°8

    Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.

    Date

    1960-1997

    Cote

    2048 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Bar-le-Duc.
    • Registres de main courante, rapports annuels d'activité,...
  9. Résultat n°9

    Organismes de formation : Greta de Verdun, Bar-Le-Duc, Commercy, Amifop, Afpa, Irfa à Metz, Aft de Jarville.

    Date

    1982-1985

    Cote

    928 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Organismes de formation : Greta de Verdun, Bar-Le-Duc,...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    748 W 1-42 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
  13. Résultat n°13

    Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.

    Date

    1949-1975

    Cote

    967 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dispensaire de Stenay : dossiers médicaux.
  14. Résultat n°14

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2051 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  15. Résultat n°15

    Dossiers de dons et legs.

    Date

    1941-2003

    Cote

    2185 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers de dons et legs.
  16. Résultat n°16

    Juridiction administrative, juridiction judiciaire, dossiers de contentieux : jugements, ordonnances et arrêts.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2158 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des finances publiques.
    • Juridiction administrative, juridiction judiciaire,...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Dossiers d'inadaptation, renseignements médicaux (1961-1964).

    Date

    sans date

    Cote

    734 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers d'inadaptation, renseignements médicaux (1961-1964).
  19. Résultat n°19

    Remembrement rural : plans révisés.

    Date

    1977

    Cote

    440 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Remembrement rural.
    • Remembrement rural : plans révisés.
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

    Date

    1979-1998

    Cote

    2152 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions...
  23. Résultat n°23

    Élèves : dossiers médicaux.

    Date

    1959-1974

    Cote

    1141 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège d'enseignement technique de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers médicaux.
  24. Résultat n°24

    Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux des assemblées générales (1969-1981). Chambre de Commerce et d'Industrie : procès-verbaux de réunion, budgets et comptes (1975-1981).

    Date

    1969-1981

    Cote

    359 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Chambre de métiers : budgets et comptes, procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1949-1975

    Cote

    1694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996)...
  29. Résultat n°29

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1975 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  31. Résultat n°31

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  32. Résultat n°32

    Dossiers individuels.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1769 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels.
  33. Résultat n°33

    Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

    Date

    1969-1979

    Cote

    1155W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription au registre des transports routiers, notification du comité technique départemental, licence.

    Date

    1932-1983

    Cote

    1919 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Transporteurs routiers, locations exclusives : inscription...
  36. Résultat n°36

    Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes âgées, pensions de vieillesse : notifications (1965-1968), allocation vieillesse : dossiers (1964-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1965-1966). Aide sociale aux étrangers (1946-1966). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux (1959-1960). Contrôles (1956-1965).

    Date

    1956-1968

    Cote

    173 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers (antérieurs à 1957). Personnes...
  37. Résultat n°37

    Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.

    Date

    1931-1975

    Cote

    1999 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Délibérations du conseil de famille des pupilles de...
  38. Résultat n°38

    Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.

    Date

    1970

    Cote

    183 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.
  39. Résultat n°39

    Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition du public (1985). Vaucouleurs : arrêté de projet de révision (1987).

    Date

    1985-1987

    Cote

    919 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Plans d'occupation des sols (POS) mis à la disposition...
  40. Résultat n°40