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Résultat n°1

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)

Résultat n°2

Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.

Date

1978-1984

Cote

748 W 1-42 (Cote)

Résultat n°3

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

Date

1970-2001

Cote

2019 W (Cote)

Résultat n°4

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

Date

1984-1985

Cote

780 W (Cote)

Résultat n°5

Département : propositions budgétaires.

Date

1978

Cote

1248 W (Cote)

Résultat n°6

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)

Résultat n°7

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

Date

1981-1987

Cote

942 W (Cote)

Résultat n°8

Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.

Date

1993-1993

Cote

1781 W (Cote)

Résultat n°9

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

Date

1981-1988

Cote

1363 W (Cote)

Résultat n°10

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

Date

1985-1987

Cote

968 W (Cote)