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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
747 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu
Nançois-sur-Ornain (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Vaubecourt (Meuse)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal de réunion, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
Résultat n°2
Cote
748 W 1-42 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse ; arrondissement)
Type de document
dossier communal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers...
Résultat n°3
Cote
2019 W (Cote)
Date
1970-2001
Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
Résultat n°4
Cote
780 W (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, VERDUN, MADINE
Type de document
plan d'occupation des sols, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
Résultat n°5
Cote
1248 W (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Département : propositions budgétaires.
Résultat n°6
Cote
516 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
Résultat n°7
Cote
942 W (Cote)
Date
1981-1987
Lieu
BOULIGNY, VERDUN, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BEAULIEU-EN-ARGONNE, SOMMEDIEUE, SOMMEILLES, RANCOURT-SUR-ORNAIN, PONT-SUR-MEUSE, BAR-LE-DUC
Type de document
nomenclature, circulaire, questionnaire d'enquête, statistique, correspondance, pièce comptable, budget, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Finances communales, contrôle de légalité : budgets...
Résultat n°8
Cote
1781 W (Cote)
Date
1993-1993
Lieu - Type de document
compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Compte administratif du Département de la Meuse, annexes...
Résultat n°9
Cote
1363 W (Cote)
Date
1981-1988
Lieu
MADINE, Combles-en-Barrois (Meuse), Sampigny (Meuse), Lamorville (Meuse)
Type de document
marché public, délibération, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Transfert de la conservation départementale des musées...
Résultat n°10
Cote
968 W (Cote)
Date
1985-1987
Lieu
Revigny-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Ménil-la-Horgne (Meuse), Sampigny (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
correspondance, permis de construire, pièce comptable, marché public, délibération, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Finances.
  • Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement...