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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.

Date

1963-1994

Cote

1946 W (Cote)

Résultat n°2

Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)

Résultat n°3

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

Date

1954

Cote

310 W (Cote)

Résultat n°4

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.

Date

1979-1984

Cote

916 W 157-192 (Cote)

Résultat n°5

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

Date

1961-2007

Cote

2133 W (Cote)

Résultat n°6

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

Date

1930-1970

Cote

1838 W (Cote)

Résultat n°7

Déclarations diverses.

Date

1986

Cote

849 W (Cote)

Résultat n°8

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

Date

1930-1970

Cote

1836 W (Cote)

Résultat n°9

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

Date

1974-1990

Cote

2049 W 1-53 (Cote)

Résultat n°10

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).

Date

1944-1993

Cote

1988 W 1-113 (Cote)

Résultat n°11

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

Date

1982-1982

Cote

1991 W 1-2 (Cote)

Résultat n°12

Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)

Résultat n°13

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.

Date

1896-1982

Cote

1989 W 1-2341 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

Date

1973-1985

Cote

1798 W 1-56 (Cote)

Résultat n°15

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

Date

1975-1987

Cote

1654 W (Cote)

Résultat n°16

Droits de douanes : déclarations de douane.

Date

1985-1989

Cote

645 W (Cote)

Résultat n°17

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).

Date

1930-1940

Cote

1677 W (Cote)