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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plans minute de rénovation, documents de rénovation et triangulation, révision de propriétés non bâties, bordereaux de croquis d'arpentage, états de section.
Cote
1946 W (Cote)
 Date
1963-1994
 Lieu - Type de document
état de section, plan

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Plans minute de rénovation, documents de rénovation...
Résultat n°2

Rôles d'impôts.
Cote
2037 W (Cote)
 Date
1973-1995
 Lieu
MONTIERS-SUR-SAULX [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°3

Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Cote
310 W (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Ligny-en-Barrois (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
Résultat n°4

Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal : dossiers.
Cote
916 W 157-192 (Cote)
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centre départemental d'assiette.
  • Matrices d'imposition individuelles, contrôle fiscal...
Résultat n°5

Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.
Cote
2133 W (Cote)
 Date
1961-2007
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier individuel, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
Résultat n°6

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).
Cote
1838 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
VAUCOULEURS [CANTON], VOID [CANTON], COMMERCY [CANTON], VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [CANTON], PIERREFITTE-SUR-AIRE [CANTON], GONDRECOURT-LE-CHATEAU [CANTON], SAINT-MIHIEL [CANTON]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
Résultat n°7

Déclarations diverses.
Cote
849 W (Cote)
 Date
1986
 Lieu
Écouviez (Meuse)
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Déclarations diverses.
Résultat n°8

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.
Cote
1836 W (Cote)
 Date
1930-1970
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT]
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Cadastre.
  • Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
Résultat n°9

Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
 Date
1974-1990
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
Résultat n°10

Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux (1971-1987). Dégrèvement ou restitution des impôts, contributions indûment perçues, avoirs fiscaux, enregistrement de réclamations, recours à la juridiction gracieuse (1964-1989). Contentieux fiscal, gestion des instructions juridictionnelles, poursuite de contrevenants, réclamation de contribuables (1944-1993).
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
 Date
1944-1993
 Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
Résultat n°11

Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.
Cote
1991 W 1-2 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu
Villers-sur-Meuse (Meuse), Ville-sur-Cousances (Meuse), Verdun (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vacherauville (Meuse), Tilly-sur-Meuse (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Souilly (Meuse), Les Souhesmes-Rampont (Meuse), Sivry-sur-Meuse (Meuse), Saint-André-en-Barrois (Meuse), Regnéville-sur-Meuse (Meuse), Récourt-le-Creux (Meuse), Rambluzin-et-Benoîte-Vaux (Meuse), Les Quatre-Vents (Meuse), Nixéville-Blercourt (Meuse), Montzéville (Meuse), Les Monthairons (Meuse), Marre (Meuse), Landrecourt (Meuse), Julvécourt (Meuse), Heippes (Meuse), Gercourt-et-Drillancourt (Meuse), Fromeréville-les-Vallons (Meuse), Forges-sur-Meuse (Meuse), Consenvoye (Meuse), Ancement (Meuse)
 Type de document
déclaration de revenus

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
Résultat n°12

Rôles d'impôts.
Cote
1933 W (Cote)
 Date
1973-1987
 Lieu
VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL [PERCEPTION]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Trésoreries.
  • Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
  • Rôles d'impôts.
Résultat n°13

Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Cote
1989 W 1-2341 (Cote)
 Date
1896-1982
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
SOMMIER, minute juridictionnelle, ARRETE, registre, répertoire

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
Résultat n°14

Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.
Cote
1798 W 1-56 (Cote)
 Date
1973-1985
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
Résultat n°15

Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).
Cote
1654 W (Cote)
 Date
1975-1987
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
déclaration fiscale

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
Résultat n°16

Droits de douanes : déclarations de douane.
Cote
645 W (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu
Écouviez (Meuse)
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Droits de douanes : déclarations de douane.
Résultat n°17

Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures à la rénovation et antérieures à la mécanographie).
Cote
1677 W (Cote)
 Date
1930-1940
 Lieu - Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts foncier de Bar-le-Duc.
  • Impôts fonciers : matrices grises d'imposition (postérieures...