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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.
Cote
522 W (Cote)
 Date
1960-1975
 Lieu
Meuse (France ; département)
 Type de document
notice individuelle, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable,...
Résultat n°2

Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs par commune.
Cote
1586 W (Cote)
 Date
1976-1986
 Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
ETAT NOMINATIF

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Recensement du cheptel par propriétaire : états nominatifs...
Résultat n°3

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
Cote
231 W (Cote)
 Date
1956-1968
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, procès-verbal d'infraction, procès-verbal, carte d'identité professionnelle, permis, texte officiel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes...
Résultat n°4

Camion radiophotographique : dossiers personnels.
Cote
1823 W (Cote)
 Date
1921-1993
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Camion radiophotographique : dossiers personnels.
Résultat n°5

Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement matériel, désinfection (1958-1970). Élevage, contrôle sanitaire : états (1964-1969), bulletins de quinzaine (1984-1985). Maison de l'élevage, identification des animaux : certificats d'importation (1968-1971). Bétail frontalier belge, autorisation de pacage en territoire français (1955-1956). Cantons de Damvillers, de Saint-Mihiel, élevage bovin, lutte contre la tuberculose : fiches d'étable (1976-1982). Aviculture (1960-1969). Elevage ovin, transhumance (1951-1966), éleveurs de moutons (1966), assistant berger : rapport d'activité (1961). Maladies des animaux : bulletins sanitaires (1971-1973), correspondance, rapports sanitaires, certificats de saisie (1947-1988). Equarissage : procès-verbaux d'abattage (1952-1987). Lait : procès-verbaux de réunions, comptes-rendus (radioactivité) (1961-1972). Viande, autorisation de distribution : fiches sanitaires, arrêtés préfectoraux (1956-1988). Bouchers : listes (1943-1967). Commerce extérieur, exportations, importations : statistiques, documentation (1955-1972). Animaux nuisibles, lutte contre la rage : circulaires (1982-1989). Pollution des eaux (1964-1965). Clubs hippiques de la Meuse : listes, correspondance (1965-1967). Bar-le-Duc. Industrie agro-alimentaire (abattoir) : registre de saisies, correspondance, dossier d'entreprise (1962-1988).
Cote
1581 W (Cote)
 Date
1943-1988
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON], BAR-LE-DUC
 Type de document
rapport, BULLETIN SANITAIRE, certificat, statistique, correspondance, DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Emploi, préposés sanitaires (1965-1969). Équipement...
Résultat n°6

Agence régionale de santé, délégation territoriale de la Meuse, service Veille et Sécurité sanitaires et environnementales, contrôle sanitaire des eaux : résultats d'analyses non conformes.
Cote
2274 W (Cote)
 Date
1908-2004
 Lieu - Type de document
résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
Résultat n°7

Produits laitiers : certificats sanitaires pour exportation.
Cote
1587 W (Cote)
 Date
1988
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT SANITAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Produits laitiers : certificats sanitaires pour exportation.
Résultat n°8

Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME), ancien personnel (1982). Commission paritaire départementale des hôpitaux, élections (1972-1979). Rapatriés d'Algérie : dossiers d'aide sociale, hébergement (1962-1971). Hôpital de Clermont, construction d'un pavillon : marché public, délibérations (1974-1977). Résidence pour personnes âgées (1976). Stenay, maison de retraite : extraits des délibérations du Conseil Général, dossier de subventions, plan de fondation (1967-1975). Hospice de Gondrecourt : dossier sans suite (1976). Verdun, hôpital Desandrouins, cheminée de la chaufferie : rapports de commissions (1962-1971). Chrono des demandes de renseignements (1980-1981).
Cote
347 W (Cote)
 Date
1962-1982
 Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU, VERDUN, STENAY, CLERMONT-EN-ARGONNE
 Type de document
délibération, rapport, marché public, correspondance, dossier individuel, procès-verbal d'élection, dossier de carrière

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Foyer de l'Enfance et Institut-Médico-Educatif (IME),...
Résultat n°9

Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
Cote
2276 W (Cote)
 Date
1943-2015
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
Résultat n°10

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, cessation d'activité : dossiers d'entreprise (1950-1979). Etablissements insalubres et incommodes, taxe unique : circulaires (1970-1978) ; recensement des installations classées : statistiques (1955-1967). Elevage, suppressions des tueries particulières : circulaires, correspondance (s.d.). Rémunérations des inspecteurs des installations classées (1966-1972).
Cote
373 W (Cote)
 Date
1950-1979
 Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes,...
Résultat n°11

Inspection médicale et sanitaire des écoles.
Cote
1 T 30 (Cote)
 Date
1906-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Inspection médicale et sanitaire des écoles.
Résultat n°12

Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
Cote
1588 W (Cote)
 Date
1983-1987
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON]
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Brucellose, leucose : comptes-rendus d'examens sérologiques.
Résultat n°13

Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire : fiches d'étable.
Cote
1589 W (Cote)
 Date
1981-1987
 Lieu
SAINT-MIHIEL [CANTON], DAMVILLERS [CANTON]
 Type de document
fichier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire...