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  1. Résultat n°1

    Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi, associations. Formation professionnelle, stages, contrats emploi-formation (1984-1987).

    Date

    1983-1987

    Cote

    856 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travaux d'utilité collective (TUC) (s.d.). Offres d'emploi,...
  2. Résultat n°2

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  3. Résultat n°3

    Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat de programme.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1780 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Stage d'initiation à la vie professionnelle, contrat...
  4. Résultat n°4

    - Ligier-Richier : 3 brochures biographiques (1885, 1888, 1893) - Famille de Beauvières : pièce de procès à Mésnil-sur-Saulx (1763) - Famille de Floranville, seigneur de Cousances : quittance (1595) - Nicolas Derval, procès contre les habitants d'Aulnois : sentence (1620) - Familles Serre et Denoux : appel d'une sentence pour une succession (1772) - Famille de Leau : notes généalogiques et lettres [21 pièces] (1668-1774) - Tableau généalogique d'Antoinette De Dinterville, femme de Claude De Bussi, fille de Jean de Dinterville et Gabrielle de Stainville (XVIIIe). Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 149 et 498. - Famille de Rivière (1830) - Famille Le Page (1774) - Famille de Foucault : extrait d'un dictionnaire généalogique, note du Vicomte De Foucault, extrait du registre de baptême de beaulieu (1830) - Claude Gillot : extrait du registre de baptême de bar-le-duc (1727) - Saint-Maurice et Parfondrupt : plainte d'Elisabeth Legouse au sujet du paiement d'un fermage à Olley [54] (1742) - Jean Despourin : testament notarié à Stenay (1659) - Pierre Marchal : acte notarié à erize-la-Brûlée (1733) - Famille de Brabant : 2 actes notariés (1612, 1663) - Sabatier : quittance pour un office (1640) - 2 chartes (1492) - De Laval : lettre (1603) - George et Catherine Raux : acte de vente de biens à Harangnes et Brauvilliers (1629) - Official de verdun : acte de vente (1628) - Famille de Fligny : dispense d'âge pour succession (1712), acte notarié (1727) - Lettre de Tourneur, Evêque de Verdun - Lettre d'Alphonse Signol à M. Clouet, secrétaire de la société philomatique de Verdun (1826) - Lettre de Ch. Chenin, député de la meuse (1846) - Général Sabatier : lettre à l'appui d'une demande (1828) - Lettre de M. Boudier au sujet d'une collection d'autographes (1837) - Lettre de l'Evêque de Verdun au ministre de l'instruction publique (1830) - Actes notariés de Me Rouyer à Verdun (1729-1789) [19 pièces] - Verdun : règles de la congrégation de Marie [latin] (1877) - Scène dramatique de théâtre : les adieux de Jeanne d'Arc par Gabriel Monavon (1877) - Lettre de recommandation pour une femme malade (1862) - Lettres de Marmot, doyen du conseil de préfecture à l'archevêque de Reims (1845) - 8 lettres d'Albert Langlé à M. Dinans, Préfet de la Meuse (1859) - Lettre d'envoi de livres à la bibliothèque de Bar-le-Duc (1828) - Lettre de Charles Etienne, président du conseil général, à un ministre pour appuyer une demande de bourse (1840) - Lettre de la société des lettres de Bar (1877) - 2 lettres de Jaquesson à Trémart, écrivain, sur les idées politiques (1860) - Lettre au sujet des travaux à l'église de Ribeaucourt (1758) - 3 lettres d'Henry Didier, avocat (1849) - Famille de Luxembourg : 3 factum d'un procès contre Charles de Montmorency et le Sieur Beon du Massez , historique du comté de Ligny et généalogie de la famille de luxembourg (1715) - Edits et lettres patentes du Roi concernant le duché de Bar (1779-1787) - Collection Lorient

    Date

    1492-1893

    Cote

    1 J 449 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Ligier-Richier : 3 brochures biographiques (1885,...
  5. Résultat n°5

    Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de candidatures, traités de gérance.

    Date

    1914-1973

    Cote

    1819 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Gérants de débits de tabac : dossiers individuels de...
  6. Résultat n°6

    Fonctionnement et création de l'association (1982-2001). Actions et interventions de l'association (1983-2001).

    Date

    1982-2001

    Cote

    2007 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Culture et sports.
    • Fonctionnement et création de l'association (1982-2001)....
  7. Résultat n°7

    Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

    Date

    1975-1982

    Cote

    502 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrats de pays : instructions générales, décisions...
  8. Résultat n°8

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
  9. Résultat n°9

    Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    867 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
  10. Résultat n°10

    Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution, reconversion, Conséquences économiques et sociales causées par la fermeture ou la reconversion des bases, négociations pour le rachat des équipements démontables

    Date

    1962-1979

    Cote

    104 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bases américaines de l'OTAN en Meuse : dévolution,...
  11. Résultat n°11

    Contrats et titres concernant divers particuliers : Benoit, hôtelier du Bout du Monde à Verdun (1633-1638) ; Bolard dit Bazin, de Verdun (1693) ; Bousquet, archer à la maréchaussée de Verdun (1706) ; Chevalier seigneur de Malpierre et vicomte d'Abbeville, contrôleur des réparations de Champagne, seigneurie de Rembercourt-aux-Pots (1564) ; De Convenhon, bourgeois de Cunel (1760) ; De Domprei (1710) ; Dutartre à Montmédy, avocat au parlement (1668) ; De Gorcy à Marville et Hannoncelles (1625-1674) ; Guyot à Arrancy (1696) ; Habé, marchand et geôlier à Jametz, transactions avec des marchands de Nancy, Vandoeuvre, Marville (1608-1709) ; Horace, fille de Horace des Ganans, officier à Verdun (1673) ; Jalchey à Irey (1628) ; Georges Jehey à Maizey (1660) ; De La Vaulx de Blondefontaine et Dame de Thoumesson de Remmenecourt, épouse du Bailli d'Hattochâtel (1635) ; Langlois à Marville et de la Mouillye à Petit Xivry (1612) ; Maulpassant, maître de forges à Varennes, mariage (1572), De Massalbe de Gamas, capitaine à Verdun (1609) ; Meloi à Bréhéville (1648) ; Richard, capitaine d'artillerie (1682) ; Roles, écuyer à Saint-Mihiel (1630) ; Rouyer, batelier de la Meuse (1662) ; Saint-Mard, à Deuxville (1628-1629) ; Vuillaume à Bouquemont (1640) ; Villelongue et Ginvry, partage de Bessul près de Breux (1671). - ACTES NOTARIES ET TITRES DIVERS

    Date

    1564-1760

    Cote

    1 J 448 (Cote), 1 J 873/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Contrats et titres concernant divers particuliers :...
  12. Résultat n°12

    Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1137 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires scolaires.
    • Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
  13. Résultat n°13

    Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

    Date

    1975-1986

    Cote

    788 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
  14. Résultat n°14

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  15. Résultat n°15

    - Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de peine pour un prisonnier (1839) - Lettre reçue par le Maréchal Oudinot (1843) - Licitation concernant M. Mondon à Verdun (1831) - Acte notarié et piéces concernant la faillite Ducou à Clermont (1831-1834) - Actes de cession de Nicolas Royer (1846) - Bordereau de créances de Jean-Pierre Chaffaux à Heudicourt et Jean-Pierre Noël à Saint-Mihiel (1846) - Contrats de location de François Paquy, marchand de fer à Saint-Mihiel, à Jean Bérard (1847) et à Jean Delattre (1856) - Collection Bloque

    Date

    1831-1856

    Cote

    1 J 232 (Cote), 1 J 3140 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • - Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de...
  16. Résultat n°16

    Marché de prestations intellectuelles Valoren, association Meuse Optique Contact, plan Meuse.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1806 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Marché de prestations intellectuelles Valoren, association...
  17. Résultat n°17

    Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

    Date

    1943-1948

    Cote

    1178 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité...
    • Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité...
  18. Résultat n°18

    Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel de Développement et d'Aménagement Rural).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1534 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Contrat de plan, programmation FIDAR (Fonds Interministériel...
  19. Résultat n°19

    Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques, comptes-rendus au Ministère (1969-1972), plans de transport (1969-1973) ; Sivry-Lacroix-Troyon, financement des frais de transport scolaire (1969-1972). Surveillance scolaire : enquête auprès des collectivités (s.d.). Collèges (1969-1972), gymnases (1971-1972), frais de fonctionnement.

    Date

    1968-1973

    Cote

    1133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires scolaires.
    • Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques,...
  20. Résultat n°20

    Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

    Date

    1967-2004

    Cote

    2207 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement...