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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
507 W (Cote)
Date
1963-1978
Lieu
Écouviez (Meuse)
Type de document
rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Receveurs : rapports économiques et d'activités.
Résultat n°2
Cote
2133 W (Cote)
Date
1961-2007
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier individuel, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
Résultat n°3
Cote
849 W (Cote)
Date
1986
Lieu
Écouviez (Meuse)
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Déclarations diverses.
Résultat n°4
Cote
1988 W 1-113 (Cote)
Date
1944-1993
Lieu - Type de document
compte rendu, note, circulaire, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Organisation et fonctionnement des contrôles fiscaux...
Résultat n°5
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série P - Finances, cadastre, poste : état des fonds

  • Contributions indirectes.
Résultat n°6
Cote
2 Z (Cote)
Date
1800-1940
Lieu
Commercy (Meuse)
Type de document -
  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°7
Cote
1994 W (Cote)
Date
1901-1994
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
registre, nomenclature
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Verdun.
  • Fonctionnement, codification des produits recouvrés...
Résultat n°8
Cote
645 W (Cote)
Date
1985-1989
Lieu
Écouviez (Meuse)
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes d'Écouviez.
  • Droits de douanes : déclarations de douane.
Résultat n°9
Cote
1664 W 1-21 (Cote)
Date
1940-1985
Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
Résultat n°10
Cote
2275 W (Cote)
Date
1942-2011
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
répertoire, liste, registre
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Bureaux des douanes.
  • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
  • Répertoires des bouilleurs de cru ayant droit à l'allocation...