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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2132 W (Cote)
Date
1946-2005
Lieu - Type de document
règlement, registre d'audience, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Conseil de prud'hommes de Verdun.
  • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
Résultat n°2
Cote
1153 W (Cote)
Date
1952-1958
Lieu
Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)
Type de document
convention, marché public
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Base aérienne d'Étain : aménagement.
Résultat n°3
Cote
1866 W (Cote)
Date
1985-1994
Lieu
Velaines (Meuse)
Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°4
Cote
2192 W 1-190 (Cote)
Date
1994-2007
Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°5
Cote
1432 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu
Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)
Type de document
convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
Résultat n°6
Cote
2250 W (Cote)
Date
1980-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Unité départementale de la Direction régionale des...
  • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
Résultat n°7
Cote
1960 W (Cote)
Date
1956-1997
Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
Résultat n°8
Cote
2271 W (Cote)
Date
1961-2017
Lieu
VELAINES
Type de document
ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
Résultat n°9
Cote
399 W (Cote)
Date
sans date
Lieu
Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)
Type de document
procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
Résultat n°10
Cote
2243 W (Cote)
Date
1956-2004
Lieu - Type de document
documentation, convention, rapport d'activité, RAPPORT FINANCIER, dossier individuel, PROCES VERBAL DE COMMISSION, FICHE INDIVIDUELLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assistance, solidarité.
  • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
Résultat n°11
Cote
867 W (Cote)
Date
1984-1988
Lieu
Lorraine (France ; région)
Type de document
convention, contrat
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
Résultat n°12
Cote
2119 W (Cote)
Date
1961-2009
Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
Résultat n°13
Cote
1562 W (Cote)
Date
1988-1990
Lieu - Type de document
convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
Résultat n°14
Cote
1903 W (Cote)
Date
1989-1996
Lieu
Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)
Type de document
convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Développement local, journées d'études. Commission...
Résultat n°15
Cote
692 W (Cote)
Date
1976-1985
Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)
Type de document
marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
Résultat n°16
Cote
516 W (Cote)
Date
1982-1983
Lieu - Type de document
arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
Résultat n°17
Cote
1810 W (Cote)
Date
1987-1994
Lieu - Type de document
convention, documentation, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
Résultat n°18
Cote
1394 W (Cote)
Date
1982-1987
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
Résultat n°19
Cote
1403 W (Cote)
Date
1981-1988
Lieu
Stenay (Meuse), Haut-Rhin (France ; département), Bas-Rhin (France ; département), Sarre (Allemagne), Verdun (Meuse), Marne (France ; département), Reims (Marne), Lorraine (France ; région), Alsace (France ; région)
Type de document
étude, correspondance, convention, documentation, rapport, statistique, carte
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Culture, sports, enseignement.
  • Enseignement.
  • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
Résultat n°20
Cote
2195 W (Cote)
Date
1991-2010
Lieu - Type de document
correspondance, NOTIFICATION DE DECISION, circulaire, avis, pièce comptable, convention
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...