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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.	Cote 2132 W (Cote)	Date 1946-2005	Lieu -	Type de document règlement, registre d'audience, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Justice. Conseil de prud'hommes de Verdun. Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
Résultat n°2	Base aérienne d'Étain : aménagement.	Cote 1153 W (Cote)	Date 1952-1958	Lieu Amel-sur-l'Étang (Meuse), Étain (Meuse), Rouvres-en-Woëvre (Meuse)	Type de document convention, marché public
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'Équipement. Base aérienne d'Étain : aménagement.
Résultat n°3	Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)	Cote 1866 W (Cote)	Date 1985-1994	Lieu Velaines (Meuse)	Type de document documentation, convention, rapport, délibération, statistique
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Action économique, développement. Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°4	Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.	Cote 2192 W 1-190 (Cote)	Date 1994-2007	Lieu -	Type de document bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Action économique, développement du territoire, environnement. Subventions du Fonds européen de développement régional...
Résultat n°5	2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.	Cote 1432 W (Cote)	Date 1984-1993	Lieu Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)	Type de document convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Action économique, développement. 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
Résultat n°6	UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.	Cote 2250 W (Cote)	Date 1980-2011	Lieu -	Type de document dossier individuel, arrêté préfectoral, COMPTE RENDU DE REUNION, statistique, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Travail, emploi, commerce, économie, industrie. Unité départementale de la Direction régionale des... UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
Résultat n°7	Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).	Cote 1960 W (Cote)	Date 1956-1997	Lieu -	Type de document étude, convention, compte rendu, documentation
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Travail, emploi, commerce, économie, industrie. Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse. Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
Résultat n°8	Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.	Cote 2271 W (Cote)	Date 1961-2017	Lieu VELAINES	Type de document ORDRE DU JOUR, rapport, COMPTE RENDU DE REUNION, EXTRAIT DE DELIBERATION, convention, ETUDE FINANCIERE, budget, ACTE ADMINISTRATIF
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Syndicat mixte Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
Résultat n°9	Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).	Cote 399 W (Cote)	Date sans date	Lieu Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Étain (Meuse), Landzécourt (Quincy-Landzécourt, Meuse)	Type de document procès-verbal de réunion, convention, arrêté préfectoral, chrono
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Relations avec les collectivités territoriales. Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
Résultat n°10	Projets et budgets.	Cote 2502 W (Cote)	Date 1946-2015	Lieu -	Type de document PROJET, budget, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Enseignement, éducation, culture. Inspection académique de la Meuse. Projets et budgets.
Résultat n°11	Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).	Cote 2243 W (Cote)	Date 1956-2004	Lieu -	Type de document documentation, convention, rapport d'activité, RAPPORT FINANCIER, dossier individuel, PROCES VERBAL DE COMMISSION, FICHE INDIVIDUELLE
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Assistance, solidarité. Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
Résultat n°12	Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).	Cote 867 W (Cote)	Date 1984-1988	Lieu Lorraine (France ; région)	Type de document convention, contrat
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Action économique, développement. Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
Résultat n°13	Urbanisme_Habitat	Cote 2467 W (Cote)	Date 1968-2006	Lieu -	Type de document compte rendu, programme, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale des territoires. Urbanisme_Habitat
Résultat n°14	Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.	Cote 2119 W (Cote)	Date 1961-2009	Lieu -	Type de document PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX, arrêté préfectoral, NOTIFICATION PREFECTORALE, convention, cahier des charges, plan, procès-verbal de réunion, PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture... Direction départementale de l'agriculture et de la... Direction départementale de l'agriculture, Economie...
Résultat n°15	Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)	Cote 1562 W (Cote)	Date 1988-1990	Lieu -	Type de document convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Travail, emploi, commerce, économie, industrie. Direction départementale du travail et de l'emploi. Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
Résultat n°16	Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).	Cote 1903 W (Cote)	Date 1989-1996	Lieu Thillombois (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Sampigny (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse)	Type de document convention, liste nominative, correspondance, rapport, pièce comptable, délibération
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Action économique, développement. Développement local, journées d'études. Commission...
Résultat n°17	Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).	Cote 692 W (Cote)	Date 1976-1985	Lieu Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Madine, Lac de (Meuse)	Type de document marché public, convention, pièce comptable, compte financier, décision
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Relations avec les collectivités territoriales. Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
Résultat n°18	Insertion par l'activité économique	Cote 2471 W (Cote)	Date 2005-2015	Lieu -	Type de document synthèse, RAPPORT FINANCIER, bulletin de salaire, convention
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Travail, emploi, commerce, économie, industrie. Unité départementale de la Direction régionale des... Insertion par l'activité économique
Résultat n°19	Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.	Cote 516 W (Cote)	Date 1982-1983	Lieu -	Type de document arrêté du maire, convention, arrêté préfectoral, arrêté du président du conseil général
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Préfecture de la Meuse. Relations avec les collectivités territoriales. Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
Résultat n°20	Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.	Cote 1810 W (Cote)	Date 1987-1994	Lieu -	Type de document convention, documentation, correspondance
	Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements Conseil général puis départemental de la Meuse. Action économique, développement. Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...

Résultats de la recherche

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Base aérienne d'Étain : aménagement.

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Projets et budgets.

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

Urbanisme_Habitat

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Insertion par l'activité économique

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.