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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

    Date

    1946-2005

    Cote

    2132 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Conseil de prud'hommes de Verdun.
    • Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...
  2. Résultat n°2

    Base aérienne d'Étain : aménagement.

    Date

    1952-1958

    Cote

    1153 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Base aérienne d'Étain : aménagement.
  3. Résultat n°3

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  4. Résultat n°4

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  5. Résultat n°5

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

    Date

    1980-2011

    Cote

    2250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
  7. Résultat n°7

    Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

    Date

    1956-1997

    Cote

    1960 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
  8. Résultat n°8

    Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

    Date

    1961-2017

    Cote

    2271 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...
  9. Résultat n°9

    Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

    Date

    sans date

    Cote

    399 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...
  10. Résultat n°10

    Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

    Date

    1956-2004

    Cote

    2243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
  11. Résultat n°11

    Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

    Date

    1984-1988

    Cote

    867 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...
  12. Résultat n°12

    Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

    Date

    1961-2009

    Cote

    2119 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Direction départementale de l'agriculture, Economie...
  13. Résultat n°13

    Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

    Date

    1988-1990

    Cote

    1562 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...
  14. Résultat n°14

    Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1903 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Développement local, journées d'études. Commission...
  15. Résultat n°15

    Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

    Date

    1976-1985

    Cote

    692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....
  16. Résultat n°16

    Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

    Date

    1982-1983

    Cote

    516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...
  17. Résultat n°17

    Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1810 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
  18. Résultat n°18

    Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1394 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
  19. Résultat n°19

    Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
  20. Résultat n°20

    Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Collectivités territoriales, associations, entreprises,...