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  1. Résultat n°1

    Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1949 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Fonctionnement du service : relations avec les services...
  2. Résultat n°2

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
  3. Résultat n°3

    Ordures ménagères : correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    1608 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Ordures ménagères : correspondance.
  4. Résultat n°4

    Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

    Date

    1833-1936

    Cote

    4 T 64 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
  5. Résultat n°5

    Avril 1887-juin 1895

    Date

    1887-1895

    Cote

    1 T 445 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Correspondance générale.
    • Enregistrement de la correspondance.
    • Avril 1887-juin 1895
  6. Résultat n°6

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  7. Résultat n°7

    Correspondance écrite en double 1852-1854

    Date

    1852-1854

    Cote

    1 T 436 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Correspondance générale.
    • Enregistrement de la correspondance.
    • Correspondance écrite en double 1852-1854
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  10. Résultat n°10

    Archives de la famille de Cholet, seigneurs de Longeaux et de Mauvages (XVIe-début XXe siècles).

    Date

    1509, 1931

    Cote

    166 J 1-258 (Cote)

    • Contexte : Série J - Archives privées : état des fonds

    • Archives de la famille de Cholet, seigneurs de Longeaux...
  11. Résultat n°11

    Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches : correspondance, arrêtés, correspondance demande d'emploi (1985-1990). Concours administratifs auxiliaires médicaux : dossiers de candidature, listes d'aptitude, correspondance (1986-1987). Commission administrative paritaire (CAP) : procès-verbaux de réunions (1988-1989).

    Date

    1985-1990

    Cote

    1482 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Personnel : dossiers de carrière (1988-1990). Embauches...
  12. Résultat n°12

    Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire [REP +] de la Côte Sainte-Catherine : objectifs, fiches actions, compte rendus de réunions, bilans, correspondance et documentation.

    Date

    1995-2015

    Cote

    2347 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège Jacques-Prévert de Bar-le-Duc.
    • Collège Jacques Prévert, Réseau d'éducation prioritaire...
  13. Résultat n°13

    1863-1866

    Date

    1863-1866

    Cote

    1 T 431 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Correspondance générale.
    • Correspondance avec le recteur.
    • 1863-1866
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    1679 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
  16. Résultat n°16

    Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.

    Date

    1979-1987

    Cote

    1597 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques...
  17. Résultat n°17

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  18. Résultat n°18

    Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC) dissous : actes de dissolution, correspondance (par établissement).

    Date

    sans date

    Cote

    1575 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)...
  19. Résultat n°19

    1er septembre 1850-9 décembre 1851

    Date

    1850-1851

    Cote

    1 T 434 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Correspondance générale.
    • Enregistrement de la correspondance.
    • 1er septembre 1850-9 décembre 1851
  20. Résultat n°20

    Correspondance reçue du proviseur et du recteur (avec lacunes).

    Date

    1829-1844

    Cote

    1 T 954 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Enseignement secondaire.
    • Collège de Bar-le-Duc.
    • Correspondance reçue du proviseur et du recteur (avec...
  21. Résultat n°21

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance, rapports, comptes-rendus, marché public (1960-1968). Constitution de réserve d'eau pour incendie : correspondance, marché public (1952-1957).

    Date

    1951-1968

    Cote

    1692 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Recherche d'eau, forages, sondages : correspondance,...
  24. Résultat n°24

    Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2189 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Tarification et contrôle des établissements sociaux...
  25. Résultat n°25

    Saint-Mihiel.

    Date

    an V-1935

    Cote

    4 T 74 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Saint-Mihiel.
  26. Résultat n°26

    Comptabilité publique : ordres de reversement.

    Date

    1978

    Cote

    1005 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité publique : ordres de reversement.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

    Date

    1984-1993

    Cote

    1432 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

    Date

    1894-1935

    Cote

    4 T 77 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Verdun.
    • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
  31. Résultat n°31

    1857, 1861, 1862

    Date

    1857-1862

    Cote

    1 T 430 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de l'Inspection...

    • Correspondance générale.
    • Correspondance avec le recteur.
    • 1857, 1861, 1862
  32. Résultat n°32

    Associations syndicales hydrauliques : correspondance (1942-1982). Cousances-les-Forges, Cousancelles, drainages et assainissement : correspondance (1942-1947).

    Date

    1942-1982

    Cote

    1594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Associations syndicales hydrauliques : correspondance...
  33. Résultat n°33

    Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.

    Date

    1938-1957

    Cote

    2001 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles,...
  34. Résultat n°34

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  35. Résultat n°35

    Personnel masculin, accidents du travail.

    Date

    1981-1982

    Cote

    538 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Personnel masculin, accidents du travail.
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Collection restituée.

    Date

    1793-1879

    Cote

    1 J 715 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Collection restituée.
  38. Résultat n°38

    Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales (1972-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1704 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Chambre des métiers (1982-1992). Primes artisanales...
  39. Résultat n°39

    Assistance aux populations civiles, aux prisonniers de guerre, à leurs familles.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Délégation départementale du Secours national puis...
    • Assistance aux populations civiles, aux prisonniers...
  40. Résultat n°40

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...