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Résultat n°1

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).

Date

1945-1976

Cote

316 W (Cote)

Résultat n°2

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.

Date

1699-2001

Cote

2165 W (Cote)

Résultat n°3

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

Date

1942-1981

Cote

6 W (Cote)

Résultat n°4

Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.

Date

1974-1978

Cote

1148 W 5-7 (Cote)

Résultat n°5

Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.

Date

1980

Cote

1154 W (Cote)

Résultat n°6

Forêts : procès-verbaux municipaux.

Date

1945-1978

Cote

144 W (Cote)

Résultat n°7

Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.

Date

1962-1980

Cote

1275 W 1-6 (Cote)

Résultat n°8

Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).

Date

1972-1979

Cote

1026 W 1-28 (Cote)

Résultat n°9

Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.

Date

1982-1982

Cote

375 W 1 (Cote)