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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).
Cote
316 W (Cote)
 Date
1945-1976
 Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations...
Résultat n°2

Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre, sommiers de procès-verbaux, balivage et estimation des coupes, recettes.
Cote
2165 W (Cote)
 Date
1699-2001
 Lieu - Type de document
statistique, SOMMIER, procès-verbal, PLAN D'AMENAGEMENT DE ZONE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Office national des forêts (ONF).
  • Office national des forêts (agence de Bar-le-Duc).
  • Aménagements forestiers, coupes de bois, livrets d'ordre,...
Résultat n°3

Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.
Cote
6 W (Cote)
 Date
1942-1981
 Lieu
Contrisson (Meuse), Vouthon-Bas (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
statistique, pièce comptable, documentation

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
Résultat n°4

Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
Cote
1148 W 5-7 (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux...
Résultat n°5

Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote
1154 W (Cote)
 Date
1980
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Résultat n°6

Forêts : procès-verbaux municipaux.
Cote
144 W (Cote)
 Date
1945-1978
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Forêts : procès-verbaux municipaux.
Résultat n°7

Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.
Cote
1275 W 1-6 (Cote)
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document
statistique, budget, procès-verbal de réunion, correspondance, délibération, rapport, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux...
Résultat n°8

Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).
Cote
1026 W 1-28 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu - Type de document
pièce comptable, chrono

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations...
Résultat n°9

Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
Cote
375 W 1 (Cote)
 Date
1982-1982
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.