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  1. Résultat n°1

    Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).

    Date

    1949-1962

    Cote

    204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Algériens : états des cartes nationales d'identité...
  2. Résultat n°2

    Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.

    Date

    1980

    Cote

    1266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
  3. Résultat n°3

    Travaux communaux, finances communales.

    Date

    1959-1977

    Cote

    1023 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Travaux communaux, finances communales.
  4. Résultat n°4

    Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1920 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement...
  5. Résultat n°5

    Étrangers : cartes de séjour.

    Date

    sans date

    Cote

    1282 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers : cartes de séjour.
  6. Résultat n°6

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.

    Date

    1999-2006

    Cote

    2149 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assemblée départementale.
    • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

    Date

    Années 1960-1990

    Cote

    1448 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet...
  13. Résultat n°13

    Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

    Date

    1972-1982

    Cote

    469 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
  14. Résultat n°14

    Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

    Date

    1966-1978

    Cote

    401 W 1-6 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Créations d'entreprises, zones industrielles, planification,...
  15. Résultat n°15

    Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

    Date

    1969-1979

    Cote

    1155W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
  16. Résultat n°16

    Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

    Date

    1940-1957

    Cote

    1992 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Dommages de guerre.
    • Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié de fonds européens de développement régional (FEDER). Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et de leurs groupements.

    Date

    1986-2004

    Cote

    2191 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Dossiers d'entreprises et d'associations ayant bénéficié...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1183 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...
  23. Résultat n°23

    Fonctionnaires de l'Etat, préfecture, sous-préfectures : dossiers de carrière. Service médico-social (1946-1958). Concours administratifs (1968-1978).

    Date

    1946-1978

    Cote

    980 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Fonctionnaires de l'Etat, préfecture, sous-préfectures...
  24. Résultat n°24

    Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse de compensation de la Meuse : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.

    Date

    1932-1990

    Cote

    2154 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse.
    • Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision (1949-1952). Commission de contrôle des opérations immobilières : correspondance, procès-verbaux de décision, procès-verbaux de réunions (1954-1956).

    Date

    1949-1956

    Cote

    1176 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Contrôle des opérations immobilières : correspondance,...
  27. Résultat n°27

    Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.

    Date

    1980-1987

    Cote

    1516 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche...
  28. Résultat n°28

    Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma directeur d'aménagement d'urbanisme (1977).

    Date

    1977-1978

    Cote

    996 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Plans d'occupation des sols (1978). Madine : schéma...
  29. Résultat n°29

    Forêts : procès-verbaux municipaux.

    Date

    1945-1978

    Cote

    144 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Forêts : procès-verbaux municipaux.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Commission départementale de recours gracieux en matière de suppression du bénéfice du revenu de remplacement versé aux travailleurs privés d'emploi : dossiers individuels.

    Date

    1987-1995

    Cote

    1921 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Commission départementale de recours gracieux en matière...
  32. Résultat n°32

    Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).

    Date

    1940-1945

    Cote

    1204 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle...
  33. Résultat n°33

    Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.

    Date

    1984-1996

    Cote

    1922 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques,...
  34. Résultat n°34

    Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1957-1959

    Cote

    1175 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...