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Résultat n°1

Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats communaux de défense permanente contre les ennemis des cultures (1935-1941). Fédération des sociétés coopératives scolaires forestières (1931).

Date

1931-1950

Cote

358 W (Cote)

Résultat n°2

Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

Date

1955-1974

Cote

1089 W (Cote)

Résultat n°3

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

Date

1983-1985

Cote

774 W (Cote)

Résultat n°4

Élections professionnelles et politiques.

Date

1983-2007

Cote

2136 W (Cote)

Résultat n°5

Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs, séquestres des biens appartenant aux étrangers ennemis, recensement : déclarations, états communaux, correspondance.

Date

1943-1944

Cote

1179 W 1-6 (Cote)

Résultat n°6

Registres d'inscription des maladies contagieuses.

Date

1966-1973

Cote

1592 W (Cote)

Résultat n°7

Primes de reconversion, primes pour non commercialisation du lait ; aide à l'utilisation du lait écrémé. Aide aux éleveurs ; primes à l'abattage de vaches laitières, primes au revenu pour les veaux de boucherie. Mesures d'aides directes aux agriculteurs. Allocations de solidarité revenus : dossiers, mesures d'aides directes (1968-1981). Calamités agricoles : dossiers d'indemnisation (1972-1977), barême, statistiques d'évaluation des dommages (1972-1981), procès-verbaux de réunions (1965-1984), correspondance (1967-1973), textes officiels (1974-1977). Commission mixte départementale : procès-verbaux (1975-1979). Sécheresse année 1976 : dossiers d'indemnisation (1977-1978), textes officiels (1976-1977), déclarations de situation d'exploitation (1976-1977), rapports (1976-1978). Inondation année 1972 à Givrauval : comptes-rendus (1968-1987). Animaux nuisibles, campagnols : enquête FDSEA (1974-1975).

Date

1965-1982

Cote

1566 W (Cote)

Résultat n°8

Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux : déclarations de travaux, certificats et renseignements d'urbanisme.

Date

1984-1993

Cote

1962 W (Cote)

Résultat n°9

Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.

Date

1984-1985

Cote

780 W (Cote)

Résultat n°10

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Date

1972-1982

Cote

469 W (Cote)

Résultat n°11

Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).

Date

1969-1979

Cote

1155W (Cote)

Résultat n°12

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

Date

1976-1985

Cote

1370 W (Cote)

Résultat n°13

Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine (1986-1987), Verdun (1986-1987) : déclarations d'intention d'aliéner. Immeubles vacants et sans maître (1980-1982). SNCF, terrains inutiles (1980-1983), déclassement d'immeubles à Nancy et à Metz (1984-1986).

Date

1978-1987

Cote

883 W 1-11 (Cote)

Résultat n°14

Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

Date

1944-1986

Cote

1574 W (Cote)

Résultat n°15

Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).

Date

1984-1987

Cote

918 W 1-2 (Cote)

Résultat n°16

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

Date

1885-1996

Cote

2020 W (Cote)

Résultat n°17

Déclarations des ruchers.

Date

1987-1988

Cote

1599 W (Cote)

Résultat n°18

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).

Date

1971-1984

Cote

521 W (Cote)

Résultat n°19

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Date

1943-1948

Cote

1178 W (Cote)

Résultat n°20

Logements, locaux vacants, recensement : états communaux, déclarations, correspondance.

Date

1944-1944

Cote

1180 W 1-2 (Cote)