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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
358 W (Cote)
Date
1931-1950
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
statut d'association, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Syndicats professionnels agricoles (1945-1950). Syndicats...
Résultat n°2
Cote
1089 W (Cote)
Date
1955-1974
Lieu - Type de document
rapport, correspondance, statistique, déclaration, circulaire, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Installations classées : procédure et correspondance,...
Résultat n°3
Cote
774 W (Cote)
Date
1983-1985
Lieu - Type de document
déclaration, correspondance, convention de formation, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Direction départementale du travail et de l'emploi.
  • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
Résultat n°4
Cote
2136 W (Cote)
Date
1983-2007
Lieu - Type de document
liste d'émargement, liste électorale, déclaration, procès-verbal d'élection, instruction
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Élections.
  • Élections professionnelles et politiques.
Résultat n°5
Cote
1179 W 1-6 (Cote)
Date
1943-1944
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
statistique, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants à allouer aux vieux travailleurs,...
Résultat n°6
Cote
1592 W (Cote)
Date
1966-1973
Lieu - Type de document
REGISTRE D'INSCRIPTION, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Registres d'inscription des maladies contagieuses.
Résultat n°7
Cote
1566 W (Cote)
Date
1965-1982
Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
Résultat n°8
Cote
1962 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu - Type de document
certificat, déclaration, permis de construire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'Équipement.
  • Urbanisme et aménagement foncier, dossiers communaux...
Résultat n°9
Cote
780 W (Cote)
Date
1984-1985
Lieu
SAINT-MIHIEL, VERDUN, MADINE
Type de document
plan d'occupation des sols, déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations...
Résultat n°10

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

Cote
469 W (Cote)
Date
1972-1982
Lieu
Savonnières-devant-Bar (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Dieppe-sous-Douaumont (Meuse), Mouzay (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Bonnet (Meuse), Laheycourt (Meuse), Velaines (Meuse), Verdun (Meuse), Thierville-sur-Meuse (Meuse), Vaux-devant-Damloup (Meuse), Vignot (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Sommedieue (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Marville (Meuse), Moulins-Saint-Hubert (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Dompierre-aux-Bois (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Haudiomont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Étain (Meuse), Maulan (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Dieue-sur-Meuse (Meuse), Buzy-Darmont (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Ancerville (Meuse), Madine (Heudicourt-sous-les-Côtes/Nonsard-Lamarche, Meuse)
Type de document
minute notariale, chrono, déclaration, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, arrêté préfectoral, arrêté du maire, avant-projet, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin...
Résultat n°11
Cote
1155W (Cote)
Date
1969-1979
Lieu - Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, dossier individuel, déclaration, correspondance, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie...
Résultat n°12
Cote
1370 W (Cote)
Date
1976-1985
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX, NOTIFICATION DE DECISION, DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, rapport, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale...
  • Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles...
Résultat n°13
Cote
883 W 1-11 (Cote)
Date
1978-1987
Lieu
VAUCOULEURS, VAL D'ORNAIN, TRONVILLE-EN-BARROIS, CHAUVONCOURT, STENAY, SOMMELONNE, RESSON, REMBERCOURT-AUX-POTS, LOUPMONT, HEUDICOURT-SOUS-LES-COTES, CLERMONT-EN-ARGONNE, CHALAINES, BUXIERES-SOUS-LES-COTES, BEUREY-SUR-SAULX, BELRUPT-EN-VERDUNOIS, BELLERAY, ARRANCY-SUR-CRUSNES, VERDUN, MADINE, SAINT-MIHIEL
Type de document
déclaration, plan d'occupation des sols
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Plans d'occupation des sols. Saint-Mihiel (1986), Madine...
Résultat n°14
Cote
1574 W (Cote)
Date
1944-1986
Lieu - Type de document
livre comptable, pièce comptable, documentation, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles,...
Résultat n°15
Cote
918 W 1-2 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
MEUSE [COURS D'EAU ET VALLEE], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT], VERDUN [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC, ORNAIN [COURS D'EAU ET VALLEE], WOEVRE, DIEUE-SUR-MEUSE
Type de document
note, déclaration, avant-projet, étude, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur...
Résultat n°16
Cote
2020 W (Cote)
Date
1885-1996
Lieu - Type de document
tarif, correspondance, délibération, déclaration, règlement, plan
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Dossiers communaux, police municipale : règlements...
Résultat n°17
Cote
1599 W (Cote)
Date
1987-1988
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC [ARRONDISSEMENT]
Type de document
déclaration
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services vétérinaires.
  • Déclarations des ruchers.
Résultat n°18
Cote
521 W (Cote)
Date
1971-1984
Lieu - Type de document
procès-verbal, déclaration, chrono, dossier individuel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement...
Résultat n°19
Cote
1178 W (Cote)
Date
1943-1948
Lieu - Type de document
contrat, déclaration, liste, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité...
  • Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité...
Résultat n°20
Cote
1180 W 1-2 (Cote)
Date
1944-1944
Lieu
VERDUN [ARRONDISSEMENT], COMMERCY [ARRONDISSEMENT], BAR-LE-DUC
Type de document
statistique, déclaration, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Logements, locaux vacants, recensement : états communaux,...