Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Lieux
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1
    • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Aménagement foncier, autorisation de lotissement public, privé et division de terrains : demandes d'autorisation, plans de situation, plans de l'existant, enquêtes parcellaires, arrêtés, déclarations d'utilité publique, cahiers des charges.

    Date

    1932-1984

    Cote

    1998 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Aménagement foncier, autorisation de lotissement public,...