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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.

    Date

    1954

    Cote

    310 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt sur le revenu du contrôle de Ligny-en-Barrois.
  2. Résultat n°2

    Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

    Date

    1974-1990

    Cote

    2049 W 1-53 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
  3. Résultat n°3

    Déclarations d'impôts sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    1983 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur le revenu.
  4. Résultat n°4

    Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement de Verdun : déclarations individuelles.

    Date

    1982-1982

    Cote

    1991 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Verdun.
    • Impôts sur le revenu des personnes physiques, arrondissement...
  5. Résultat n°5

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  6. Résultat n°6

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...