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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDT Urbanisme

    Date

    2015-2015

    Cote

    2426 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • DDT Urbanisme
  2. Résultat n°2

    Ex subdivision de Commercy

    Date

    1986-2013

    Cote

    2456 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Commercy
  3. Résultat n°3

    Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux

    Date

    1981-2007

    Cote

    2441 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision FresnesEnWoevre_DéclarationsTravaux
  4. Résultat n°4

    Subdivision_Verdun_Urbanisme

    Date

    2011-2011

    Cote

    2435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision_Verdun_Urbanisme
  5. Résultat n°5

    Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux

    Date

    1986-2007

    Cote

    2436 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Subdivision Stenay_DéclarationsTravaux
  6. Résultat n°6

    2448 W Urbanisme

    Date

    2001-2014

    Cote

    2448 W 1-235 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2448 W Urbanisme
  7. Résultat n°7

    2427 W DDT Urbanisme

    Date

    2013-2015

    Cote

    2427 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • 2427 W DDT Urbanisme
  8. Résultat n°8

    Ex subdivision de Saint-Mihiel

    Date

    2000-2014

    Cote

    2457 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Ex subdivision de Saint-Mihiel