Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 3
    • 1
    • 3

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2426 W (Cote)
Date
2015-2015
Lieu
COMMERCY (EX SUBDIVISION DDE)
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • DDT Urbanisme
Résultat n°2
Cote
2448 W 1-235 (Cote)
Date
2001-2014
Lieu
Bar-le-Duc
Type de document
autorisation d'urbanisme, permis de démolir, déclaration de travaux, DECLARATION PREALABLE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • 2448 W Urbanisme
Résultat n°3
Cote
2427 W (Cote)
Date
2013-2015
Lieu
VAUCOULEURS [EX SUBDIVISION DDE]
Type de document
déclaration de travaux, permis de construire, permis de démolir, certificat d'urbanisme
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des territoires.
  • 2427 W DDT Urbanisme