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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1103 W 1-13 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
VAUBECOURT
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°2
Cote
1100 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
GONDRECOURT-LE-CHATEAU
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°3
Cote
1105 W 1-9 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
ETAIN
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°4
Cote
1099 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
BAR-LE-DUC
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°5
Cote
1098 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
ANCERVILLE
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°6
Cote
1094 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
MONTMEDY
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°7
Cote
2049 W 1-53 (Cote)
Date
1974-1990
Lieu - Type de document
DOSSIER D'ENTREPRISE, déclaration fiscale, déclaration de revenus
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
Résultat n°8
Cote
1095 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
VERDUN
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°9
Cote
1097 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
VAUCOULEURS
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°10
Cote
1102 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°11
Cote
1096 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
COMMERCY
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
Résultat n°12
Cote
1798 W 1-56 (Cote)
Date
1973-1985
Lieu
COMMERCY [ARRONDISSEMENT]
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Commercy.
  • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
Résultat n°13
Cote
1093 W 1-7 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
DUN-SUR-MEUSE
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°14
Cote
1654 W (Cote)
Date
1975-1987
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Centres des impôts.
  • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
  • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
Résultat n°15
Cote
726 W (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Réglementation.
  • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...
Résultat n°16
Cote
1107 W 1-5 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
STENAY
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°17
Cote
1101 W (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
LIGNY-EN-BARROIS
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°18
Cote
1106 W 1-9 (Cote)
Date
1946-1948
Lieu
SPINCOURT
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
Résultat n°19
Cote
1108 W 1-28 (Cote)
Date
1946-1949
Lieu
SAINT-MIHIEL
Type de document
déclaration fiscale
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
Résultat n°20
Cote
1299 W 1-290 (Cote)
Date
1940-1956
Lieu - Type de document
déclaration fiscale, déclaration de revenus, état du montant des rôles, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Finances publiques.
  • Direction départementale des services fiscaux.
  • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...