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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1103 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  2. Résultat n°2

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1100 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  3. Résultat n°3

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1105 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  4. Résultat n°4

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1099 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  5. Résultat n°5

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1098 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  6. Résultat n°6

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1094 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  7. Résultat n°7

    Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles et annexes, déclarations d'impôts sur le revenu et annexes [échantillon].

    Date

    1974-1990

    Cote

    2049 W 1-53 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Sociétés dissoutes et cessées, déclarations professionnelles...
  8. Résultat n°8

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1095 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  9. Résultat n°9

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1097 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  10. Résultat n°10

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1102 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  11. Résultat n°11

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet d'enregistrement des déclarations.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1096 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine, carnet...
  12. Résultat n°12

    Déclarations individuelles et professionnelles supérieures à 300.000 F, déclarations individuelles, déclarations de sociétés.

    Date

    1973-1985

    Cote

    1798 W 1-56 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Commercy.
    • Déclarations individuelles et professionnelles supérieures...
  13. Résultat n°13

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1093 W 1-7 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  14. Résultat n°14

    Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus (1976-1987), liste des contribuables (1975).

    Date

    1975-1987

    Cote

    1654 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur la fortune : déclarations des hauts revenus...
  15. Résultat n°15

    Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année de salaires 1983).

    Date

    1983

    Cote

    726 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Taxe d'apprentissage : déclaration de versement (année...
  16. Résultat n°16

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1107 W 1-5 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  17. Résultat n°17

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1101 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  18. Résultat n°18

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1106 W 1-9 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.
  19. Résultat n°19

    Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1949

    Cote

    1108 W 1-28 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité nationale: déclarations de patrimoine.
  20. Résultat n°20

    Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe professionnelle, impôts locaux : déclarations fiscales, états du montant des rôles, dossiers fiscaux.

    Date

    1940-1956

    Cote

    1299 W 1-290 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôts directs, impôts indirects, taxe foncière. taxe...
  21. Résultat n°21

    Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

    Date

    1940-1985

    Cote

    1664 W 1-21 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée,...
  22. Résultat n°22

    Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés civiles immobilières, d'associations.

    Date

    1990

    Cote

    1982 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Déclarations d'impôts sur les sociétés, sur les sociétés...
  23. Résultat n°23

    Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations professionnelles des personnes physiques.

    Date

    1982

    Cote

    1655 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Centres des impôts.
    • Centre des impôts de Bar-le-Duc.
    • Impôts sur le revenu : déclarations des revenus, déclarations...
  24. Résultat n°24

    Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1104 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Finances publiques.
    • Direction départementale des services fiscaux.
    • Impôt de solidarité : déclarations de patrimoine.