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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1866 W (Cote)
Date
1985-1994
Lieu
Velaines (Meuse)
Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°2
Cote
1432 W (Cote)
Date
1984-1993
Lieu
Lorraine (France ; département), Meuse (France ; département)
Type de document
convention, rapport, avis, statistique, correspondance, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • 2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...
Résultat n°3
Cote
1 T 44 (Cote)
Date
1930-1937
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la...

  • Organisation scolaire.
  • Enseignement primaire.
  • Enregistrement des délibérations des communes sur les...
Résultat n°4
Cote
2293 W (Cote)
Date
1949-2012
Lieu - Type de document
PROCES VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION, délibération, COMPTE RENDU DE REUNION, budget, compte administratif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Office public d'habitat de Bar-le-Duc.
  • Office public de l'habitat, conseil d'administration...
Résultat n°5
Cote
8 E 5 (Cote)
Date
1679-1728
Lieu
Gondrecourt-le-Château (Meuse)
Type de document
délibération
  • Contexte : Confréries et sociétés laïques

  • Confrérie de Saint-Nicolas, en l'église paroissiale...
  • Délibérations.
  • 1679-1728
Résultat n°6
Cote
95 W (Cote)
Date
1960-1972
Lieu - Type de document
motion, CONVOCATION, délibération, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général (1960-1966), commission départementale...
Résultat n°7
Cote
2021 W (Cote)
Date
1974-1999
Lieu - Type de document
rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Assemblée départemenatle : délibérations et rapports...
Résultat n°8
Cote
7 E 4 (Cote)
Date
1648-1762
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
délibération
  • Contexte : Corporations d’arts et métiers.

  • Apothicaires de Verdun.
  • Délibérations.
Résultat n°9
Cote
2149 W (Cote)
Date
1999-2006
Lieu - Type de document
délibération, rapport, décision
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Originaux des rapports, annexes et délibérations du...
Résultat n°10
Cote
161 W (Cote)
Date
1953-1971
Lieu - Type de document
rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : rapports, voeux.
Résultat n°11
Cote
91 W (Cote)
Date
1975-1977
Lieu - Type de document
motion, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale et conseil général : rapports,...
Résultat n°12
Cote
2019 W (Cote)
Date
1970-2001
Lieu - Type de document
rapport, délibération, décision, motion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Rapports et délibérations des séances du Conseil général...
Résultat n°13
Cote
87 W (Cote)
Date
1972-1975
Lieu - Type de document
motion, rapport, procès-verbal de réunion, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale, Conseil général : rapports,...
Résultat n°14
Cote
5 W (Cote)
Date
1976-1978
Lieu
Côtes de Meuse (Meuse), Trois-Fontaine (Marne), Trois-fontaines, Forêt de (Marne), Belgique (pays)
Type de document
avis, coupure de presse, procès-verbal de réunion, note, motion, chrono, circulaire, communiqué de presse, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Aide publique aux entreprises. Industrialisation. Animation...
Résultat n°15
Cote
151 W (Cote)
Date
1968-1969
Lieu - Type de document
motion, document de séance, rapport, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
Résultat n°16
Cote
2142 W (Cote)
Date
1999-2006
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission permanente du Conseil général : originaux...
Résultat n°17
Cote
406 W (Cote)
Date
1940-1975
Lieu
Commercy (Meuse ; arrondissement)
Type de document
avant-projet, arrêté du maire, arrêté préfectoral, marché public, rapport, pièce comptable, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962)....
Résultat n°18
Cote
878 W 1-21 (Cote)
Date
1971-1987
Lieu
REVIGNY-SUR-ORNAIN, VERDUN, THIERVILLE-SUR-MEUSE, SAINT-MIHIEL, LIGNY-EN-BARROIS, COMMERCY, BELLEVILLE-SUR-MEUSE, MONTMEDY, LAHEYCOURT, BAR-LE-DUC, CHIERS [COURS D'EAU ET VALLEE]
Type de document
arrêté du président du conseil général, pièce comptable, correspondance, étude, délibération
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM)...
Résultat n°19
Cote
1480 W (Cote)
Date
1868-1980
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Bouligny (Meuse), Brandeville (Meuse), Brieulles-sur-Meuse (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Condé-en-Barrois (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Eix (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Étain (Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Harville (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Houdelaincourt (Meuse), Inor (Meuse), Juvigny-sur-Loison (Meuse), Koeur-la-Petite (Meuse), Les Islettes (Meuse), Mangiennes (Meuse), Manheulles (Meuse), Marville (Meuse), Mauvages (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Mognéville (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montiers-sur-Saulx (Meuse), Mouzay (Meuse), Mussey (Val-d'Ornain, Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Nettancout (Meuse), Nixéville (Nixéville-Blercourt, Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Pagny-la-Blanche-Côte (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Pierrefitte-sur-Aire (Meuse), Rarécourt (Meuse), Reffroy (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Romagne-sous-Montfaucon (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Saint-Aubin-sur-Aire (Meuse), Viéville-sous-les-Côtes (Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Woël (Meuse), Woinville (Meuse)
Type de document
délibération, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale des Postes.
  • Réfection, aménagement et construction de bâtiments...
Résultat n°20
Cote
1552 W (Cote)
Date
1967-1991
Lieu - Type de document
circulaire, délibération, dossier de carrière, DOSSIER DE CONTENTIEUX, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Ressources humaines.
  • Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes...