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34 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).
Cote
936 W (Cote)
 Date
1968-1986
 Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
Résultat n°2

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).
Cote
151 W (Cote)
 Date
1952-1969
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse), Marville (Meuse), Montmédy (Meuse), Étain (Meuse)
 Type de document
marché public, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement...
Résultat n°3

Commission départementale : procès-verbaux originaux (1978), bordereaux adressés aux services extérieurs (1978), notes de réunions (1976-1978), ordres du jour et documents annexes (1978).
Cote
1037 W (Cote)
 Date
1976-1978
 Lieu - Type de document
note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Commission départementale : procès-verbaux originaux...
Résultat n°4

Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.
Cote
503 W (Cote)
 Date
1942-1983
 Lieu - Type de document
télégramme, arrêté préfectoral

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés...
Résultat n°5

Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers : textes officiels (1950-1980). Octroi de la qualité d'électeur à l'échelon communal aux ressortissants de la Communauté Européenne (1976). Main d'oeuvre étrangère : bilan (1981). Militants basques (1982). Affaires diverses (1975-1983). Sinistrés d'Italie : collecte publique (1980). Commercy, ressortissants turcs : états (1980). Verdun, visite d'une délégation grecque (1980). Rapports de police (1986-1987), messages de gendarmerie (1987), rapports d'enquête de gendarmerie (1985-1986), avis, correspondance (1985-1986). Renseignements généraux : rapports de synthèses quotidiennes (1986).
Cote
935 W (Cote)
 Date
1950-1987
 Lieu
Verdun (Meuse), Commercy (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
correspondance, texte officiel, rapport, avis, correspondance, rapport de police, rapport de gendarmerie

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Cabinet du préfet.
  • Interventions de Jean Bernard (1974-1985). Étrangers...
Résultat n°6

Extrait des registres de délibération du Directoire du département du Jura sur la mort de Mirabeau (séance du 12 Avril 1791). - Allocution sur la mort de Mirabeau
Cote
1 J 134 (Cote), 1 J 876 (Ancienne cote)
 Date
1791-1791
 Lieu
JURA [DEPARTEMENT]
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Extrait des registres de délibération du Directoire...
Résultat n°7

Conseil général : rapports, voeux.
Cote
161 W (Cote)
 Date
1953-1971
 Lieu - Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général : rapports, voeux.
Résultat n°8

Conseil Général, séances: enregistrements sonores.
Cote
1039 W (Cote)
 Date
1974-1978
 Lieu - Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, séances: enregistrements sonores.
Résultat n°9

Conseil général, sessions : rapports originaux, notes de séances, voeux.
Cote
151 W (Cote)
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document
motion, document de séance, rapport, délibération

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général, sessions : rapports originaux, notes...
Résultat n°10

Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).
Cote
283 W (Cote)
 Date
1958-1964
 Lieu
Verdun (Meuse)
 Type de document
avant-projet, procès-verbal de réunion, document de séance, pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Administration départementale, gestion budgétaire,...
Résultat n°11

Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
Cote
153 W (Cote)
 Date
1960-1969
 Lieu
Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)
 Type de document
budget, compte administratif, procès-verbal de réunion, pièce comptable

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions...
Résultat n°12

Département : propositions budgétaires.
Cote
1248 W (Cote)
 Date
1978
 Lieu - Type de document
budget

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Finances départementales.
  • Département : propositions budgétaires.
Résultat n°13

Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).
Cote
1625 W (Cote)
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document
correspondance, étude, statistique, rapport, note, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Secrétariat des élus.
  • Manifestations culturelles, invitations : correspondance,...
Résultat n°14

Archéologie de la Meuse. Description des voies anciennes et des monuments aux époques celtiques et gallo-romaine. 4 volumes. Verdun, Imp. Charles Laurent, 1881-1885. [Avec planches]
Cote
FOLIO 40-FOLIO 43 (Cote)
 Date- Lieu
MEUSE
 Type de document -

  • Contexte : FRAD055_FOLIO_00FOLIO

  • Archéologie de la Meuse. Description des voies anciennes...
Résultat n°15

- Texte de présentation de Victor Schleiter au élections sénatoriales en 1924 - Emprunt du Département de la meuse en 1923 - Traitement des agents voyers (1843-1848) - Facilités pour l'achat de l'ouvrage "l'histoire de la ville et des eigneurs de Commercy" (1844) - Arrêté pour le marché aux grains de Bar-le-Duc (1840) - Instruction pour la formation du tableau des citoyens mobilisables (1840) - dissolution de l'assemblée (1824) - Instruction sur les gardes champêtres (1820) - Sessions des conseils municipaux, vaccination, réglement de la caisse des incendiés, levée des vélites, elections pour l'hérédité impérile de Napoléon (1804), exercice de la médecine et de la pharmacie (1803), pensions écclésiastiques (1801), prohibition du mariage entre race blanche et noire (1803), "Loi portant que les chanoinesses qui se marieront seront privées de leur traitement" (19 Janvier 1791). (1791-1813) - Circulaires diverses
Cote
1 J 137 (Cote), 1 J 763 (Ancienne cote)
 Date
1791-1924
 Lieu
MEUSE [DEPARTEMENT], VERDUN
 Type de document -

  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • - Texte de présentation de Victor Schleiter au élections...
Résultat n°16

Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations, inaugurations, manifestations culturelles. Visites cantonales. Tribunaux, audiences de rentrée : correspondance, avis, voeux, invitations, procès-verbaux de réunions (1983-1991). Saint-Nicolas des Meusiens à Paris : comptes-rendus (1983). Aéroport régional (1984), Bar-le-Duc, TGV (Train à Grande Vitesse) (1991), Hattonchâtel, porte Notre-Dame (1990), Vaubécourt, collège (1990) : voeux, délibérations, comptes-rendus (1984-1990). Jeunes électeurs, inscription sur les listes électorales : cassette. Visites officielles, ministérielles. M. Chérèque (1985). Visite de M. Chirac (1987). Édith Cresson, premier ministre (1985) : correspondance, comptes-rendus (1985-1987).
Cote
1632 W (Cote)
 Date
1983-1991
 Lieu
Vaubecourt (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Verdun (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Commercy (Meuse)
 Type de document
document audiovisuel, procès-verbal de réunion, motion, avis, compte rendu, correspondance

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Cabinet.
  • Interventions d'élus, relations avec les usagers, associations,...
Résultat n°17

Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux. Europe, délégation lorraine à Bruxelles, réforme des fonds structurels, objectifs. Région, séances plénières, commissions permanentes, recueil des actes administratifs : synthèses. Institut lorrain d'études et d'évaluation : rapports, analyses, études. Meuse 2015 : comptes rendus des travaux des commissions.
Cote
1895 W (Cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, étude, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Réunions de concertation Région-département : procès-verbaux....
Résultat n°18

Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
Cote
152 W (Cote)
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil général et commission départementale : procès-verbaux.
Résultat n°19

Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).
Cote
135 W (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu - Type de document
pièce comptable, marché public

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Comptabilité de l'État.
  • Comptabilité départementale. Voirie départementale...
Résultat n°20

Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes de séances, sténographies des débats.
Cote
1038 W (Cote)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
note, motion, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Assemblée départementale.
  • Conseil Général, sessions : rapports, voeux, notes...