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Résultat n°1

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

Date

1980-1990

Cote

1736 W (Cote)

Résultat n°2

2 N - Conseils d'arrondissement.

Date

-

Cote

2 N (Cote)

Résultat n°3

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

Date

1983-1994

Cote

1886 W (Cote)

Résultat n°4

3 N - Comptabilité départementale.

Date

-

Cote

3 N (Cote)

Résultat n°5

5 N - Caisse départementale des retraites.

Date

-

Cote

5 N (Cote)

Résultat n°6

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

Date

1800-1940

Cote

2 Z (Cote)

Résultat n°7

4 N - Bâtiments départementaux.

Date

-

Cote

4 N (Cote)

Résultat n°8

1 N - Conseil général et commission départementale.

Date

-

Cote

1 N (Cote)

Résultat n°9

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

Date

1983-1997

Cote

1984 W (Cote)

Résultat n°10

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

Date

1955-1985

Cote

729 W (Cote)