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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.
Cote
1736 W (Cote)
 Date
1980-1990
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
Résultat n°2

2 N - Conseils d'arrondissement.
Cote
2 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 2 N - Conseils d'arrondissement.
Résultat n°3

Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.
Cote
1886 W (Cote)
 Date
1983-1994
 Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, budget, compte financier

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
Résultat n°4

3 N - Comptabilité départementale.
Cote
3 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 3 N - Comptabilité départementale.
Résultat n°5

5 N - Caisse départementale des retraites.
Cote
5 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 5 N - Caisse départementale des retraites.
Résultat n°6

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Cote
2 Z (Cote)
 Date
1800-1940
 Lieu
Commercy (Meuse)
 Type de document -

  • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

  • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
Résultat n°7

4 N - Bâtiments départementaux.
Cote
4 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 4 N - Bâtiments départementaux.
Résultat n°8

1 N - Conseil général et commission départementale.
Cote
1 N (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • 1 N - Conseil général et commission départementale.
Résultat n°9

Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.
Cote
1984 W (Cote)
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document
bilan comptable, rapport

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...
Résultat n°10

Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).
Cote
729 W (Cote)
 Date
1955-1985
 Lieu
Laheycourt (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Verdun (Meuse)
 Type de document
procès-verbal de réunion, documentation, rapport, dossier individuel

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...