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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1736 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
  2. Résultat n°2

    2 N - Conseils d'arrondissement.

    Cote

    2 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 2 N - Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  3. Résultat n°3

    Rencontres, programmations de logements aidés, garanties d'emprunts, offices d'HLM : avenants d'allègement, comptes financiers, budgets, procès-verbaux de réunion.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1886 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Rencontres, programmations de logements aidés, garanties...
  4. Résultat n°4

    3 N - Comptabilité départementale.

    Cote

    3 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 3 N - Comptabilité départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  5. Résultat n°5

    5 N - Caisse départementale des retraites.

    Cote

    5 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 5 N - Caisse départementale des retraites.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  6. Résultat n°6

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  7. Résultat n°7

    4 N - Bâtiments départementaux.

    Cote

    4 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 4 N - Bâtiments départementaux.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  8. Résultat n°8

    1 N - Conseil général et commission départementale.

    Cote

    1 N (Cote)

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • 1 N - Conseil général et commission départementale.

    Producteur :

    Conseil général de la Meuse et conseils d'arrondissements.

  9. Résultat n°9

    Garanties d'emprunts accordées par le département aux organismes HLM, bilans et comptes de résultat.

    Date

    1983-1997

    Cote

    1984 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts accordées par le département aux...
  10. Résultat n°10

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...