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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

Cote
403 W (Cote)
Date
1959-1982
Lieu - Type de document
circulaire, discours, procès-verbal de réunion, documentation, statistique, coupure de presse, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
Résultat n°2
Cote
352 W (Cote)
Date
1947-1964
Lieu
Verdun (Meuse)
Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
  • Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...
Résultat n°3
Cote
936 W (Cote)
Date
1968-1986
Lieu - Type de document
correspondance, documentation, pièce comptable, livre comptable, compte rendu, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
Résultat n°4
Cote
1941 W (Cote)
Date
1990-1994
Lieu - Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Patrimoine bâti et routier, communications.
  • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
Résultat n°5

Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

Cote
103 W (Cote)
Date
1962-1976
Lieu
Verdun (Meuse), Lorraine (France ; région), Le Rozelier (Sommedieue, Meuse), Dommartin-la-Montagne (Meuse), Seine (France ; cours d'eau)
Type de document
chrono, documentation, rapport, budget
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
Résultat n°6
Cote
1929 W (Cote)
Date
1990
Lieu
BAR-LE-DUC QUARTIER 4, STENAY, VAUCOULEURS, VARENNES-EN-ARGONNE, SPINCOURT, SOUHESMES-RAMPONT (LES), RECOURT-LE-CREUX, PIERREFITTE-SUR-AIRE, MONTHAIRONS (LES), NAIVES-EN-BLOIS, MELIGNY-LE-GRAND, FROMEZEY, DIEPPE-SOUS-DOUAUMONT, BRAQUIS, BOINVILLE-EN-WOEVRE
Type de document
BULLETIN, DOSSIER INDIVIDUEL POUR RECENSEMENT, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Institut national de la statistique et des études économiques...
  • Recensement général de la population : questionnaires...
Résultat n°7
Cote
1679 W (Cote)
Date
1957-1973
Lieu
LORRAINE
Type de document
avant-projet, documentation, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
Résultat n°8
Cote
1866 W (Cote)
Date
1985-1994
Lieu
Velaines (Meuse)
Type de document
documentation, convention, rapport, délibération, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
Résultat n°9
Cote
303 W 1-3 (Cote)
Date
1966-1973
Lieu
VERDUN, BAR-LE-DUC
Type de document
documentation, étude
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Administration générale.
  • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
Résultat n°10
Cote
326 W 36 (Cote)
Date
1967-1968
Lieu
Vosges (France ; département), Meuse (France ; département), Moselle (France ; département), Meurthe-et-Moselle (France ; département)
Type de document
procès-verbal de réunion, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Action économique, développement du territoire, environnement.
  • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
Résultat n°11
Cote
879 W (Cote)
Date
1964-1976
Lieu - Type de document
avant-projet, étude, circulaire, statistique, texte officiel, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Relations avec les collectivités territoriales.
  • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
Résultat n°12
Cote
565 W (Cote)
Date
1947-1981
Lieu
Sampigny (Meuse)
Type de document
documentation, pièce comptable
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Fondation Poincaré.
  • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
Résultat n°13
Cote
1894 W (Cote)
Date
1989-1995
Lieu - Type de document
documentation, budget, texte officiel, rapport
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Action économique, développement.
  • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
Résultat n°14
Cote
1221 W (Cote)
Date
1905-1981
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • École normale Bar-le-Duc.
  • Livres du Centre de documentation et d'information...
Résultat n°15
Cote
1887 W (Cote)
Date
1984-1996
Lieu - Type de document
rapport, documentation, compte rendu
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Conseil général puis départemental de la Meuse.
  • Aménagement.
  • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
Résultat n°16
Cote
1960 W (Cote)
Date
1956-1997
Lieu - Type de document
étude, convention, compte rendu, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
Résultat n°17
Cote
914 W (Cote)
Date
1973-1989
Lieu - Type de document
documentation, statistique
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Inspection académique de la Meuse.
  • Organisation et statistiques.
  • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
Résultat n°18
Cote
1785 W (Cote)
Date
1947-1995
Lieu - Type de document
compte rendu, correspondance, bilan comptable, liste, documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Enseignement, éducation, culture.
  • Culture.
  • Conservation des Antiquités et objets d'art.
  • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
Résultat n°19
Cote
1789 W (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
documentation
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Direction départementale des affaires sanitaires et...
  • Rapport général sur la transformation des hospices...
Résultat n°20
Cote
1978 W (Cote)
Date
1974-1998
Lieu - Type de document
pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
  • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
  • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...