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  1. Résultat n°1

    Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.) en Argonne, élaboration du projet : correspondance (1979-1980). Côtes de Meuse : correspondance (1980-1981). Remembrement rural, contentieux : correspondance (1972-1982), états de situations (1977-1978,1982), coupures de presse (1970-1978). Associations foncières de remembrement, dissolution : procédures (1959-1976). Production laitière, production culturale : états statistiques mensuels, rapports mensuels sur la situation du département (1980-1982). Exploitations agricoles : correspondances (1976-1981). Centre National pour l'Aménagement des structures des exploitations agricoles : statistiques (1979). Commission départementale des structures agricoles, problèmes de circuits (1976-1980). Centre National pour l'Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles : statistiques (CNASEA) (1979). Prestations sociales agricoles, indemnités viagères de départ : correspondances (1970-1973), documentation (1969,1976), coupures de presse (1970-1974), textes et circulaires (1969-1976). Comité départemental des prestations sociales agricoles : procès-verbaux de réunions (1980-1981). Logement des travailleurs agricoles (s.d.). Commission paritaire du travail en agriculture (1979). Agriculture meusienne : correspondances, notes (1969-1978). Finale départementale de l'agriculture, calcul de la valeur agricole (1966). Voies et moyens du développement agricole : mémoire de stage (1965), discours et allocutions ministérielles (1976-1979). Travaux de curage, d'assainissement et de drainage (1975-1979). Élimination des déchets des ménages : textes et circulaires (1979), correspondance (1982).

    Date

    1959-1982

    Cote

    403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Opération Groupée d'Aménagement Foncier (O.G.A.F.)...
  2. Résultat n°2

    Fascicules de documentation administrative (1950-1960), bulletins des Mutualités de l'Enseignement (1950-1964). Enseignement élémentaire : la grammaire à l'école primaire, nomenclature et progression (1959) ; monographies sur le chaudronnier, le forgeron à main, le forgeron de grosse forge, le tracteur en chaudronnerie, le mouleur-noyauteur, le tourneur sur métaux, le fraiseur, l'ajusteur mécanicien (1956). Enseignement professionnel : programmes des certificats d'aptitude professionnelle, arrêté ministériel (1951). Enseignement du 1° degré : bulletins départementaux (1947-1964).

    Date

    1947-1964

    Cote

    352 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Fascicules de documentation administrative (1950-1960),...
  3. Résultat n°3

    Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions (1968-1985), comptes-rendus du Conseil d'Administration (1968-1984) ; projets de budget (1973-1986), livres comptables, pièces comptables (1982,1985). Documentation, correspondance (1981-1986). Conseil National des Economies Régionales et de la Productivité (CNERP) : comptes-rendus de réunions, correspondance (1983).

    Date

    1968-1986

    Cote

    936 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rapport d'activité (1983), procès-verbaux de réunions...
  4. Résultat n°4

    Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du TGV Est-Européen (1990-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1941 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Patrimoine bâti et routier, communications.
    • Enquête publique préalable à la déclaration d'utilité...
  5. Résultat n°5

    Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968). Commission départementale : comptes-rendus, rapports (1969). Ve Plan, information : lettres aux maires (1968). Perspectives villages de vacances (1971). Verdun, Le Rozelier, intervention de la Chambre de Commerce et d'Industrie (1970). Voies de communication des cantons du département (1969). Aide aux travailleurs sans emploi (1971). Eau potable, Interventions en faveur des collectivités locales (1970). Bassin Rhin-Meuse, programmes d'activités (1972-1976), contrôle de la qualité de l'eau, prélèvements, utilisation et rejets pour l'industrie (1976). Sites de réservoirs et plans d'eau (1970). Pollution des eaux superficielles : inventaires. Mission Technique de l'Eau, climatologie et hydrologie (1967). Lorraine. Planification du réseau hydrométrique minimal lorrain (s.d.). Service géologique d'Alsace et de Lorraine, synthèse hydrologique du Bassin Rhin-Meuse (1972). 1958-1976. Prix, services des prix : bulletins officiels (1970-1973). ACEAR (Atelier Central d'Etudes d'Aménagement Rural) : bulletins d'information n° 5 à 8 (1975). "Aménagement des eaux" de la région provençale : revue n° 1 (1974). "Pollution atmosphérique" : revues n°60-63 (1973-1974) "les dossiers de l'Energie (s.d.). "L'eau" en Loire Atlantique : revue (1973-1974). Projet de loi des finances : 5 documents (1973-1975). Bassin Seine-Normandie, état de raccordements domestiques aux réseaux d'eau potable et réseaux d'assainissement (1968) ; besoins en eau des réseaux de distribution publics, étude des possibilités de collecte et de destruction des résidus industriels ; agence financière, exploitation technique des formulaires de redevances (1969), prélèvement, pollution, redevances (1968) ; interventions : documents de synthèse (1971-1972) ; lutte contre la pollution, interventions en faveur des collectivités locales (1970) ; stations d'épuration urbaines : catalogue (1972) ; qualité des eaux de rivières et des canaux (1972) ; prologue au livre blanc du bassin Seine Normandie ; Oise, pollution du fleuve et production d'eau potable, problèmes du bassin de l'Oise (1972), annuaire hydrologique (1970) ; bassin de l' Aisne : schéma général d'assainissement (1969).

    Date

    1962-1976

    Cote

    103 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Conseil général : budgets (1967-1969), rapports (1962-1968)....
  6. Résultat n°6

    Recensement général de la population : questionnaires remplis dans les localités ou les portions de localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent (1990). Recensement général de la population : documents d'information ou instructions, documentation cartographique (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1929 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement général de la population : questionnaires...
  7. Résultat n°7

    Comité régional de modernisation et d'équipement du Bassin lorrain : avants projets, documentation, correspondance.

    Date

    1957-1973

    Cote

    1679 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Comité régional de modernisation et d'équipement du...
  8. Résultat n°8

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  9. Résultat n°9

    Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme de l'impôt des patentes, enquête (1973). Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement (1969-1972), établissement des comptes de la Nation : documentation.

    Date

    1966-1973

    Cote

    303 W 1-3 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Bar-Le-Duc, Verdun, budgets : études (1966-1967). Réforme...
  10. Résultat n°10

    Commission interdépartementale des conseillers généraux de Lorraine : procès-verbaux de séances imprimés.

    Date

    1967-1968

    Cote

    326 W 36 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Commission interdépartementale des conseillers généraux...
  11. Résultat n°11

    Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.

    Date

    1964-1976

    Cote

    879 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Fusions des communes : avants-projets, textes officiels,...
  12. Résultat n°12

    Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves (1947-1962). Notes de service du Ministère de l'Education Nationale, documentation administrative, bulletins mensuels d'information de l'Association nationale des communautés d'enfants (1961-1966). Équipement matériel : pièces comptables, budget (1948-1981).

    Date

    1947-1981

    Cote

    565 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Fondation Poincaré.
    • Correspondance (1947-1962). Dossiers et devoirs d'élèves...
  13. Résultat n°13

    Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation. Laboratoire : audit.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1894 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : rapport, interventions, loi de modernisation....
  14. Résultat n°14

    Livres du Centre de documentation et d'information (notamment une géographie de Vidal de la Blache)

    Date

    1905-1981

    Cote

    1221 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • École normale Bar-le-Duc.
    • Livres du Centre de documentation et d'information...
  15. Résultat n°15

    Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires, conférences. Etablissement public de la métropole lorraine : rapport d'activité, rapport au conseil général, orientations foncières, programme d'intervention

    Date

    1984-1996

    Cote

    1887 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Rencontres, associations, colloques, forums, séminaires,...
  16. Résultat n°16

    Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

    Date

    1956-1997

    Cote

    1960 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...
  17. Résultat n°17

    Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements d'enseignement privé secondaire : statistiques départementales (1984-1985). Baccalauréat, enseignement spécial en Meuse, enquête : statistiques (1984-1987). Écoles : état des effectifs, enquête sur les élèves, les personnels, les concours, statistiques nationales. Programmation scolaire, objectifs départementaux et académiques : synthèses (1984-1988). Médecine scolaire : documentation (1983-1987).

    Date

    1973-1989

    Cote

    914 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Établissements publics d'enseignement secondaire, établissements...
  18. Résultat n°18

    Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les orgues, les objets et immeubles classés au titre des monuments historiques. Commission des sites et paysages, commission des objets mobiliers : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1947-1995

    Cote

    1785 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Conservation des Antiquités et objets d'art.
    • Enquêtes sur les horloges publiques, les cloches, les...
  19. Résultat n°19

    Rapport général sur la transformation des hospices en Meuse (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1789 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Rapport général sur la transformation des hospices...
  20. Résultat n°20

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  21. Résultat n°21

    Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....
  22. Résultat n°22

    Aménagement urbain, construction et amélioration des logements, du réseau routier, information (1968-1972). Bulletins hebdomadaires "Informations lorraines" édités par le Comité régional de Lorraine à Nancy (1964, 1969-1970).

    Date

    1968-1972

    Cote

    353 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement urbain, construction et amélioration des...
  23. Résultat n°23

    Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de loi de finances, circulaires, documentation.

    Date

    1954-1972

    Cote

    356 W 71-74 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : rapports, arrêtés, inventaires, projet de...
  24. Résultat n°24

    Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions des communes, renseignements : projets, fiches. Fonctionnaires territoriaux, effectifs : documentation ; enquête supplément familial de traitement (1971). Accidents scolaires (1971).

    Date

    1971-1971

    Cote

    248 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Arrondissements de Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, fusions...
  25. Résultat n°25

    Élèves : registre matricule (1940-1969), registres d'appel journaliers (1962-1975), notes de service (1961-1974), cahiers scolaires (1965-1987), documentation, bulletin d'instruction primaire (s.d.).

    Date

    1940-1987

    Cote

    1393 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Dammarie-sur-Saulx.
    • Élèves : registre matricule (1940-1969), registres...
  26. Résultat n°26

    Documentation, presse.

    Date

    1970-1986

    Cote

    1553 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Documentation, presse.
  27. Résultat n°27

    Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

    Date

    1956-2004

    Cote

    2243 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...
  28. Résultat n°28

    Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement : circulaires ministérielles (1985). Programme d'action prioritaire -PAP- n° 15, stages, formation : bilans d'activités (1979-1982), instructions, documentation (1972-1977) ; Programme d'Action Prioritaire (PAP) n° 16 (1977). Programme finalisé (1976-1977). Hannonville (1982), Sommedieue (1978), foyers-logements, équipement mobilier. Opérations conjointes (1981), programmation (1982). Opérations équipement : budgets (1977-1979). Préparation VIIIe Plan (1980). Transferts d'établissements (1984). Transferts d'enfants (1986). Bar-le-Duc, Verdun, Fains-Les-Sources, Les Islettes, Commercy, Saint-Mihiel, dépenses (1983). Concours d'adjoints des cadres, épreuves (1982-1984). Commissions paritaires départementales (1982-1983). Contrat de Pays, préparation du budget (1981). Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) : budgets, procès-verbaux de réunions (1978-1983). Centre Hospitalier de Verdun, plan directeur (1970-1971) ; reconstruction : études préliminaires (1974), dossier de consultation des entrepreneurs (1978) ; construction clôture de sécurité (1977) ; reconstruction : dossier des marchés (1979). Produit pétrolier : appel d'offres d'économie d'énergie (1984). Pouponnière, reconversion (1977-1978) ; concours commis (1982-1983). Hôpital de Commercy, médecins partis à la retraite : dossiers (s.d.) ; hôpital de Bar-Le-Duc, médecins ayant quitté (s.d.).

    Date

    1972-1986

    Cote

    811 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Hôpitaux, équipement, construction, fonctionnement...
  29. Résultat n°29

    Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier, listes nominatives, états nominatifs complémentaires (1940-1964). Fournitures scolaires : dossiers, documentation, rapport d'activité et de fonctionnement, convention d'achat scolaire (1958-1962).

    Date

    1940-1964

    Cote

    1626 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Nant-le-Grand.
    • Élèves : registres matricules, registres d'appel journalier,...
  30. Résultat n°30

    Comité lorrain pour l'information économique et sociale (CLIES) (1984-1988). Conseil national de l'information statistique (CHIS) (1985-1987). Établissement public de la métropole lorraine (EPML) (1981-1991). Centre d'action des professions de l'industrie textile en Lorraine, colloques (1984-1993). Politique départementale contractuelle (1988-1990). Société d'équipement du bassin lorrain (SEBL) (1983-1991). Société lorraine d'étude et d'expertises des entreprises (Solorex) (1985-1992). Communauté économique européenne (CEE) (1987-1991).

    Date

    1984-1993

    Cote

    1701 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Comité lorrain pour l'information économique et sociale...
  31. Résultat n°31

    Agriculture : documentation.

    Date

    1979-1986

    Cote

    1547 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Agriculture : documentation.
  32. Résultat n°32

    Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives R. Poincaré et M. Maginot (1953), presse, documentation, notes du cabinet du préfet (1978). Généalogie : texte, dossier bibliographique, coupures de presse, documentation, correspondance (1966-1968). Portraits, gravures, bustes : correspondance, correspondance J. Guyon, coupures de presse, documentation (1954-1979). L'homme d'Etat : coupures de presse (1953-1978). Bibliographie, autorisation : correspondance (1958-1975). Borne de la Voie sacrée : note, coupure de presse (1922). Nubécourt : dossier de généalogie. Eglise, cimetière : correspondance, rapport de l'ingénieur des T.P.E., note, coupures de presse (1959-1960). Sampigny : discours du Président Poincaré ; changement de nom de la commune : correspondance du notaire A. Picquart, délibérations, rapport du Conseil Général, correspondances officielles (1959-1961) ; Le Clos : discours M. Payelle (s.d.). Monument Poincaré : coupure de presse (1937). Legs R. Poincaré : correspondance, correspondance officielle (1950-1960). Disparition de la Toison d'Or : correspondance (1941). Inventaire du legs et gestion des biens de la succession : copie des testaments olographes de R. Poincaré, correspondance du notaire A. Picquart, listes des objets (1946-1953). M. Léonard Arranowitz, collectionneur : correspondance (1973). Raymond Poincaré, centenaire de sa naissance : télégramme, correspondance, coupures de presse, documentation, rapport du Conseil Général (1954-1960). Comité National Raymond Poincaré : correspondance, rapport, pièce comptable, discours de M. Jacquinot, coupures de presse (1960). Autographes R. Poincaré : correspondance E. Fabius, coupure de presse, presse (1960, 1979). Anniversaire du décès de R. Poincaré : correspondance officielle, coupures de presse, délibérations du Conseil Général (1958-1971). Bar-le-Duc, monument Poincaré : note, presse (1937-1938) ; inauguration du monument : discours, presse (1950). Guerre 1914-1918, 50ème anniversaire de l'offensive victorieuse : documentation, liste des personnalités, plan du défilé militaire, programmes, correspondance, coupure de presse, presse (1968).

    Date

    1922-1979

    Cote

    494 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Raymond Poincaré, constitution d'un fonds d'archives...
  33. Résultat n°33

    Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives, Direction générale des collectivités locales (DGCL), organigramme (s.d.). Groupement communal pour la réalisation rapide de la Route Nationale n° 4 (RN 4) à 4 voies (s.d.). Communes de plus de 10000 habitants : statistiques (1975). Finances locales : budget (1966-1971). - Administration générale, Service extérieur des collectivités locales, financement des redevances dues aux communes ; équipement matériel, entretien : marché public (s.d.). Secrétaires administratifs, rémunération : états de salaires (1973-1977). Protection civile, responsabilité civile des communes : délibérations (1942-1944) ; financement assurances. Equipements collectifs, gestion, promotion, financement (s.d.) ; financement des subventions aux communes (1978). Voirie, entretien, création d'un service de voirie : procès-verbal du Conseil Général (s.d). Hôtels de ville, construction, entretien (s.d.). Bar-Le-Duc, cuisine centrale, construction (s.d.). Contrisson, construction scolaire (s.d.). - Produits domaniaux, coupes de bois, arrondissement de Bar-le-Duc (1967). Communes forestières : états calendriers des coupes de bois (1966-1976), états des taux d'escompte (1966-1972). Ventes des coupes de bois (1981). Forêts, concessions, estimation des coupes : documentation.

    Date

    1942-1981

    Cote

    6 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, Syndicats intercommunaux. Structures administratives,...
  34. Résultat n°34

    Économie : presse, documentation par commune.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1556 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Économie : presse, documentation par commune.
  35. Résultat n°35

    Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles, pièces comptables, correspondance, livres comptables.

    Date

    1944-1986

    Cote

    1574 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Attribution de carburant détaxé : déclarations individuelles,...
  36. Résultat n°36

    Livrets de correspondance entre l'école et la famille (1951-1952), documents pédagogiques (1966-1975). Cahiers scolaires (1946-1975).

    Date

    1945-1975

    Cote

    1497 W 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Saulmory-et-Villefranche.
    • Livrets de correspondance entre l'école et la famille...
  37. Résultat n°37

    Apprentissage : circulaires et lois, documentations et correspondances diverses, instructions, réglement général, dossiers de subvention, bulletin des services publics (1976-1977). Taxe d'apprentissage, formation des apprentis. Cours divers. Inspecteur expert d'apprentissage. Commission d'attribution de primes aux investissements artisanaux : réunion, dossiers individuels (1978), primes aux maîtres d'apprentissage (1966).

    Date

    1966-1978

    Cote

    994 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Apprentissage : circulaires et lois, documentations...
  38. Résultat n°38

    Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951), instructions de l'inspection académique, documentation pédagogique.

    Date

    1940-1951

    Cote

    1168 W 1 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Burey-en-Vaux.
    • Notes de service, compte-rendu de rentrée (1940-1951),...
  39. Résultat n°39

    Économie : documentation, bulletins de statistiques INSEE (1952-1970), compte-rendu de la recette fiscale dans la circonscription régionale (1956-1970), rapport sur le marché du travail en Lorraine (1969-1972.)

    Date

    1952-1974

    Cote

    355 W 67-70 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Économie : documentation, bulletins de statistiques...
  40. Résultat n°40

    Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1137 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires scolaires.
    • Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
  41. Résultat n°41

    Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

    Date

    1975-1986

    Cote

    788 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Constructions scolaires, investissements scolaires,...
  42. Résultat n°42

    Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

    Date

    1940-1976

    Cote

    1496 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation,...
  43. Résultat n°43

    Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique, statuts, documentation, rapports, rapports de fonctionnement, mémoire de stage, plan, presse, procès-verbaux des conseils d'administration (1969-1979). Audit du Parc : statistiques (1986).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1491 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Parc naturel régional de Lorraine : chartes, historique,...
  44. Résultat n°44

    Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages, vergers, sites répertoriés (1980-1988). Économie départementale, développement économique, programmes prioritaires (1979-1989). Réhabilitation de la citadelle de Montmédy (1980).

    Date

    1980-1988

    Cote

    1665 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Patrimoine local, espaces verts, édifices ruraux, villages,...
  45. Résultat n°45

    Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986). Lorraine, suppression de troupeaux vaches laitières, quotas laitiers, reconversion agricole.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1619 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Production agricole, lait : presse, documentation (1984-1986)....
  46. Résultat n°46

    Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques, mathématiques, latin, allemand, anglais, géographie, français.

    Date

    1961-1990

    Cote

    1728 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Montiers-sur-Saulx.
    • Ouvrages scolaires de biologie, sciences physiques,...
  47. Résultat n°47

    Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

    Date

    1987-1994

    Cote

    1810 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...
  48. Résultat n°48

    VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations agricoles, industries alimentaires, assainissement rural et alimentation en eau potable, hydraulique, habitat autonome des agriculteurs, accueil et animation, forêts, électrification rurale, aménagement rural, enseignement agricole. Éducation nationale, Urbanisme et voirie, Santé, Temps libre, Logement, Parc naturel régional : documentation, dossiers de consultation des entreprises, textes officiels. (1981-1983). VIe et VIIe plan, aménagement rural, enseignement agricole : dossiers de financement (sans date).

    Date

    1981-1983

    Cote

    543 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • VIIIe plan, remembrement, modernisation des exploitations...
  49. Résultat n°49

    Europe : rapports d'information du Sénat, documentation (1984-1990). Opération intégrée de développement (OID), demande d'aide à la communauté européenne : étude Battelle, dossier de subvention, statistiques économiques locales (1984-1989).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1485 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Europe : rapports d'information du Sénat, documentation...
  50. Résultat n°50

    Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis : dossiers scolaires, correspondance avec les maîtres d'apprentissage (1976-1987). Enseignement agricole : documentation pédagogique (1935-1968), dossiers voyages d'étude (1985-1987). Correspondance, circulaires, statistiques (1964-1987) ; équipement matériel : pièces comptables, correspondance ; documents comptables, comptes financiers, livres comptables, (1985-1988). Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1969-1988). Bourses d'études : circulaires, arrêtés préfectoraux, dossiers de demande de bourse (1980-1990). Stages : dossiers de demande, circulaires (1986-1989). Centres de formation agricole, syndicats professionnels agricoles, exploitation agricole : documents comptables, documentation (1974-1989). Personnel : états des vacations, bulletins de salaire (1975-1983), correspondance, certificats médicaux (1970-1979). Accidents du travail : dossiers (1970-1973). Déclarations sécurité sociale (1969-1987). Formation professionnelle continue, grèves : dossiers individuels, correspondance, rapports (1968-1988). Centre de formation professionnelle agricole (CFPA) : dossiers de carrière, correspondance (1973).

    Date

    1935-1991

    Cote

    1546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Lycées.
    • Lycée agricole Philippe-de-Vilmorin de Bar-le-Duc.
    • Élèves : dossiers scolaires (1977-1991). Apprentis...
  51. Résultat n°51

    Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod ; villages de vacances, demandes de subventions, création de gîte rural, charte de l'environnement, carte touristique, aménagements touristiques divers.

    Date

    1984-1995

    Cote

    1824 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Coopération et jumelage Meuse et ville de Novgorod...
  52. Résultat n°52

    Commémoration du Bicentenaire de la Révolution Française : recueil des cahiers de doléances sous les Côtes, 2ème édition 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1428 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Collèges.
    • Collège de Fresnes-en-Woëvre.
    • Commémoration du Bicentenaire de la Révolution Française...
  53. Résultat n°53

    Financement de la dotation spéciale instituteurs : fiches individuelles (1983-1984), dotation globale de fonctionnement (DGF) (1983-1984) ; dotation globale d'équipement (DGE), informations aux maires, présidents de groupements, président du Conseil Général : documentation, notices (1983-1985). Mise en oeuvre de la dotation globale d'équipement (1983). Dépenses d'investissement : recensement (1983). Dépenses de fonctionnement, cotisations municipales (1980-1985), imprimés communaux, scolaires (1982-1985). Recettes d'exploitation, revenus patrimoniaux : relevés (1976-1980). Fonds de compensation pour la TVA (1980-1985), Fonds départemental de la taxe professionnelle (1979-1984).

    Date

    1976-1985

    Cote

    824 W 1-18 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Financement de la dotation spéciale instituteurs :...
  54. Résultat n°54

    "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.

    Date

    1956-1994

    Cote

    1939 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • "Meuse économique, Meuse Échos", documentation économique.
  55. Résultat n°55

    Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983). Enseignements : statistiques nationales (1979-1981), dossiers d'information (1978,1980). Enseignement professionnel : inventaires des métiers enseignés (1978-1979). Brevet des collèges, enquête (1981) ; Baccalauréat (1981), candidats (1972). Enseignement des langues anciennes : statistiques. Scolarité de générations successives : documents statistiques nationales (1958-1980). Effectifs : tableaux statistiques (1979-1982). Effectifs à scolariser, objectifs académiques (1983-1984). Équipement matériel scolaire (1980-1981). Éducation spécialisée (1980-1981), enquête. Emploi, répartition par secteur 1er degré (1972-1979).

    Date

    1958-1984

    Cote

    471 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Lycées et collèges : listes, répertoires (1977-1983)....
  56. Résultat n°56

    Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte, fermes de séjour, hôtellerie de plein air, développement local.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1862 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Gîtes de randonnée, gîtes ruraux, chambres d'hôte,...
  57. Résultat n°57

    Production agricole, lait, élevage : documentation (1985-1992). Rage, plans de lutte : états mensuels des résultats, cartes descriptives (1971-1983).

    Date

    1971-1992

    Cote

    1604 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Production agricole, lait, élevage : documentation...
  58. Résultat n°58

    Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement des forêts, hébergement (1968-1972). Association Départementale des Agriculteurs, réalisateurs de Centres d'Equitation et de Tourisme Equestre (A.D.A.R.C.E.T.), reconnaissance. Centre hippique de la Saulx, achat de la ferme du château de Jeand'heurs. Associations et organismes pratiquant l'équitation, propriétaires et loueurs de chevaux : liste. Nasium (Naix-aux-Forges), fouilles archéologiques. Chantiers de jeunesse, association de Co-Gestion pour le Travail Volontaire des Jeunes, programmation (1966-1974).

    Date

    1966-1974

    Cote

    1272 W 1-13 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Tourisme rural, aménagement, équipement, aménagement...
  59. Résultat n°59

    Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1403 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...
  60. Résultat n°60

    Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture : revue de presse (1976-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    1143 W 1-2 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture...
  61. Résultat n°61

    Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans, prime à l'embauche du premier salarié, exonération des charges sociales : conventions d'embauche (sans date). Stages pratiques en entreprise : convention de formation (1981-1982). Emploi des jeunes : statistiques des pactes (1978-1982) ; mesures pour l'emploi : textes et statistiques (1977-1978). Emploi de certaines catégories de femmes : textes (1978) et documentation (s.d.).

    Date

    sans date, 1978-1980

    Cote

    777 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Prime à l'embauche des chômeurs de plus de 45 ans,...
  62. Résultat n°62

    Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

    Date

    1940-1947

    Cote

    1364 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Cousances-les-Forges.
    • Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique,...
  63. Résultat n°63

    Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire (1955-1982).

    Date

    1955-1985

    Cote

    729 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Aides aux entreprises (1960-1985). Aménagement du territoire...
  64. Résultat n°64

    Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription d'Action Régionale de Lorraine : procès-verbaux de réunions (1965-1969). Equipement public : bilan de l'exécution (1967). Conférence Administrative Régionale : procès verbaux de réunion (1965). Comité Régional de Lorraine (CRL) : rapports d'interventions (1980), assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1957-1958). Pont-à-Mousson, conférence : rapport (1967). Croissance démographique et développement de la Région Lorraine, recensement : état statistiques (1961-1965). Santé : statistiques (1965). Industries textiles en Lorraine : rapport (1964). Commission Interdépartementale des Conseillers Généraux : procès-verbaux, pièces annexes (1969-1971). Commission de Développement Economique de la Région de Lorraine (C.D.E.R.L.) : compte-rendu (1970), procès-verbaux de réunions, avis (1966-1969), rapport (1967), documentation (s.d.). Commission de Développement Economique Régional [CODER] : comptes-rendus (1970-1971). OREAM Lorraine [Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine] : rapports (1967-1968), état de situation (1969). Comité d'Etude du Bassin de Briey (1967). Société d'Equipement du Bassin Lorrain : procès-verbal du Conseil d'Administration (1967), procès-verbal de l'Assemblée Générale (1968), rapports de situation (1967-1969). Lordex, Société Lorraine de Développement et d'Expansion : rapports de situation (1962, 1968). Chambre syndicale des mines de fer : rapport d'activité (1967-1970). Situation économique et sociale de la Région : rapport préfectoral (1966,1969). Entreprises de bâtiments et travaux publics : rapport de situation (1970). Industries laitières, implantations (1964). Production laitière. Le lait en Meuse (1969). Etablissements affiliés au régime des ASSEDIC : rapport d'évolution en Lorraine (1962-1969), statistiques (1966-1969). Commission Régionale du Bassin Lorrain, formation des jeunes Lorrains : rapport (1961). Monographie de la France (1965). Emploi : rapport interministériel (1968). Association pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) : rapports d'activité, rapport moral, statistiques (1966-1967). Commerce (1970). Commerce extérieur. (1964-1970). Droits de douane (1965). Transports (1970-1972) : documentation, statistiques. Développement économique : rapports (1970). Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe et Moselle (1972). Chambres d'agriculture, assemblée permanente (1971) : documentation. Chambres des Métiers : bulletin (1971). Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse (CAPEM) : bulletin d'information (1968). Bâtiments et Travaux Publics. (1967-1969). Ve Plan (1967). Santé : documentation, instructions.

    Date

    1957-1985

    Cote

    351 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Ve Plan : rapport d'exécution (1966). Circonscription...
  65. Résultat n°65

    Economie : statistiques et documentation imprimée sur divers sujets dont l'agriculture.

    Date

    1930-1970

    Cote

    244 W 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Economie : statistiques et documentation imprimée sur...
  66. Résultat n°66

    Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de la Meuse [CAPEM], constitution de groupes d'action locale (s.d.) ; assemblées générales : procès-verbaux de réunions (1976-1979) ; conseils d'administration : procès-verbaux de réunions (1977-1982), membres du bureau : statuts (s.d.) ; gestion comptable : budgets (1972-1980). Société d'Equipement du Bassin Lorrain [SEBL] : procès-verbaux de réunions (1977-1981). Association pour l'Expansion Industrielle de la Lorraine [APEILOR] : procès-verbaux de réunions, budgets (1973-1980). Expomeuse : rapports (1971, 1973-1975). Commission Interdépartementale des Conseils Généraux de la Lorraine : procès-verbaux de réunions (1975-1978). Comité National pour l'Aménagement du Territoire Français (CONATEF), Lorraine : brochure n° spécial. Image de marque du département, enquête (1972). Situation économique, enquête de la Société Internationale des Conseillers de synthèse (1969). Participation financière : procès-verbaux de réunions (1973). Entreprises meusiennes, visites (s.d.). Service Action Economique : chronos (1979-1981). Organisation d'Etudes d'Aménagement de l'Aire Métropolitaine (OREAM) Lorraine : bulletins de documentation (1978-1982). Groupement Patronal Meusien (GPM) : brochures (1978-1981). Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale (DATAR) : brochures (1975-1980).

    Date

    1972-1982

    Cote

    346 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de...
  67. Résultat n°67

    Personnel, traitement, indices : documentation.

    Date

    1957-1974

    Cote

    1145 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Personnel, traitement, indices : documentation.
  68. Résultat n°68

    Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles normales : instructions (1976-1977, 1979-1980) ; emploi du temps : fiches, instructions (1977-1978, 1982-1983), statistiques : répertoires thématiques du SPRESE (1984-1985), courriers n° 36 et 37 (1985-1986) ; réductions, décharges de service : chronos (1981-1984). Enseignements 1er, 2ème degrés, technique : statistiques (1980-1984). Enseignement 2ème degré, publics et privés, enquêtes par établissement, cycle, hébergement, nationalité, tranche d'âge, langue enseignée, sexe, catégorie-socio-professionnelle : statistiques (1983-1984).

    Date

    1976-1984

    Cote

    707 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Organisation et statistiques.
    • Établissements d'enseignement privé (1982-1983). Écoles...
  69. Résultat n°69

    Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique : comptes-rendus de réunions, documentation. Développement industriel : bilans des activités de l'Etat. IXe Plan : contrat de plan, projet de plan, plan Meuse.

    Date

    1983-1988

    Cote

    892 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération intégrée de développement du bassin sidérurgique...
  70. Résultat n°70

    Carnets de correspondance (1965-1968), notes de l'inspection académique (1946-1968), documentation pédagogique (1957-1968). Section enfantine : cahiers, dessins (1965-1969). Cours élémentaire : cahiers, dossiers scolaires (1961-1965). Élèves : registres d'appel (1963-1982), aptitude scolaire, médecine scolaire : fiches d'observations de l'éducateur. Les Amis de l'École Laïque. Office Central de la Coopération à l'Ecole : correspondance, documents comptables (1960-1978).

    Date

    1946-1982

    Cote

    1512 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Écoles maternelles et primaires.
    • École primaire de Varney.
    • Carnets de correspondance (1965-1968), notes de l'inspection...
  71. Résultat n°71

    Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990). Comités des bassins Rhin-Meuse, Seine-Normandie (1987). Entente Interdépartementale pour la protection contre les inondations (1983-1988). SATESE (1987-1992)

    Date

    1964-1992

    Cote

    1678 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Aménagement.
    • Prises d'eau potable, déversement des eaux usées (1964-1990)....
  72. Résultat n°72

    Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos de courrier, documentation sur les séries d'archives.

    Date

    1979-1995

    Cote

    1904 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Enregistrement du courrier départ et arrivé, chronos...