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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de l'inspection académique auprès des enseignants : rapports des instituteurs, photos. - HISTOIRE MILITAIRE

    Date

    1944-1945

    Cote

    1 J 492 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Recensement des crimes de guerre ennemis, enquête de...
  2. Résultat n°2

    Dommages de guerre, aménagement des forêts communales et domaniales, opérations de balivage de récolement et de martelage, coupes à délivrer et à vendre, plans d'aménagement.

    Date

    1819-2002

    Cote

    2076 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Office national des forêts (ONF).
    • Office national des forêts (agence de Verdun).
    • Dommages de guerre, aménagement des forêts communales...
  3. Résultat n°3

    4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

    Date

    An VIII-1944

    Cote

    4 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
  4. Résultat n°4

    Vestiges de guerre.

    Date

    1914-1934

    Cote

    4 T 80 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Vestiges de guerre.
  5. Résultat n°5

    Dommages de guerre : plan de "statistique par communes d'immeubles résultant de faits de guerre" (carte et tableau impr.). - Dommages de guerre

    Date

    1919-1919

    Cote

    1 J 326 (Cote), 1 J 3661 (Ancienne cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dommages de guerre : plan de "statistique par communes...
  6. Résultat n°6

    Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales, évaluation des dommages, objets mobiliers et immeubles détruits, indemnisation des sinistrés.

    Date

    1940-1957

    Cote

    1992 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Dommages de guerre.
    • Dommages de guerre 1939-1945 : affaires générales,...
  7. Résultat n°7

    VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.

    Date

    1980-1985

    Cote

    728 W 1-8 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Administration générale.
    • VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public...
  8. Résultat n°8

    2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

    Date

    1800-1940

    Cote

    2 Z (Cote)

    • Contexte : Série Z - Sous-préfectures : état des fonds

    • 2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
  9. Résultat n°9

    10 R - Organismes temporaires du temps de la Première Guerre mondiale.

    Date

    1800-1940

    Cote

    10 R (Cote)

    • Contexte : Série R - Affaires militaires, organismes de temps...

    • 10 R - Organismes temporaires du temps de la Première...
  10. Résultat n°10

    Dossier de dommages de guerre de l'abbé Bonne concernant le pensionnat Notre Dame de Revigny : correspondance, plans, devis de travaux, reproduction photographique d'une carte postale mentionnant l'historique du bâtiment. - Ecole privée de Revigny

    Date

    1920-1995

    Cote

    1 J 452 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dossier de dommages de guerre de l'abbé Bonne concernant...
  11. Résultat n°11

    Dossiers de dommages de guerre à Harville.

    Cote

    1 J 689 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Dossiers de dommages de guerre à Harville.
  12. Résultat n°12

    Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

    Date

    1942-1960

    Cote

    213 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services agricoles.
    • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....
  13. Résultat n°13

    Acte de succession de Pierre Pitoizet (1791), acte de vente d'un terrain à Luzy (?) par Pierre Grégoire Dupuis à Pierre Aleide Dupuis (1895) [originalité : ce document est cousu dans une pochette plastique], Acte d'adjudication concernant la famille Rouyer à Luzy (1871), reçus concernant la famille Dupuis à Luzy, devis concernant les dommages de guerre de la ferme Dupuis (1919), prière des enfants pour leur papa prisonnier (1942?). - Histoire de Luzy

    Date

    1791-1942

    Cote

    1 J 620 (Cote)

    • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

    • Acte de succession de Pierre Pitoizet (1791), acte...
  14. Résultat n°14

    Dommages de guerre : états de cantonnement militaire, états de liquidation des réquisitions, dossiers individuels de réquisitions immobilières, agricole, de pillages (1931-1961). États de liquidation (1946-1947).

    Date

    1931-1961

    Cote

    804 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Dommages de guerre.
    • Dommages de guerre : états de cantonnement militaire,...