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Résultat n°1

Greffe-TC

Date

1935-2008

Cote

2403 W 1-118 (Cote)

Résultat n°2

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.

Date

1964-2006

Cote

2273 W (Cote)

Résultat n°3

Tribunal d'instance de Verdun.

Date

1946-2010

Cote

2270 W (Cote)

Résultat n°4

Tribunal de commerce

Date

1969-2013

Cote

2404 W (Cote)

Résultat n°5

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.

Date

1931-2007

Cote

2289 W (Cote)

Résultat n°6

Mémoire concernant les habitants de Germonville la Basse en Verdunois pour Jean Rouyer et Barbe Aubreville contre les religieux de Saint Paul de Verdun au sujet d'un ruisseau.

Date

1770

Cote

1 J 673 (Cote)

Résultat n°7

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.

Date

1958-2011

Cote

2288 W (Cote)

Résultat n°8

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.

Date

1912-2003

Cote

2333 W (Cote)

Résultat n°9

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

Date

1977-2009

Cote

2253 W (Cote)

Résultat n°10

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.

Date

1970-2009

Cote

2287 W (Cote)