Filtrer les résultats
Multimédias
  • 9
Lieux
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 1
Sujets
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
  • 8
Afficher plus
Période
  • 1
  • 8
  • 8

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2273 W (Cote)
Date
1964-2006
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
Résultat n°2
Cote
2270 W (Cote)
Date
1946-2010
Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
Résultat n°3
Cote
2404 W (Cote)
Date
1969-2013
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Tribunal de commerce
Résultat n°4
Cote
2289 W (Cote)
Date
1931-2007
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
Résultat n°5
Cote
1 J 673 (Cote)
Date
1770
Lieu
GERMONVILLE, VERDUN, AUBREVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...

  • Mémoire concernant les habitants de Germonville la...
Résultat n°6
Cote
2288 W (Cote)
Date
1958-2011
Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Résultat n°7
Cote
2333 W (Cote)
Date
1912-2003
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
Résultat n°8
Cote
2253 W (Cote)
Date
1977-2009
Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°9
Cote
2287 W (Cote)
Date
1970-2009
Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...