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10 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Greffe-TC
Cote
2403 W 1-118 (Cote)
 Date
1935-2008
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, dossier de procédure, REGISTRE DE DEPOT DES DESSINS, MODELES ET MARQUES DE FABRIQUE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Greffe-TC
Résultat n°2

Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions, dossiers d'assistance éducative, dossiers de tutelle aux prestations sociales ; procédures de citation directe, de convocation par officier de police judiciaire, de comparution immédiate ; procédures devant le juge pour enfants et procédures devant le tribunal pour enfants ; procédures classées sans suite relatives aux suicides, morts suspectes et autres affaires criminelles.
Cote
2273 W (Cote)
 Date
1964-2006
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : mineurs : décisions,...
Résultat n°3

Tribunal d'instance de Verdun.
Cote
2270 W (Cote)
 Date
1946-2010
 Lieu - Type de document
warrant, dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE, ACTE DE NOTORIETE, CERTIFICAT DE PROPRIETE, contrat d'apprentissage
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
  • Tribunal d'instance de Verdun.
Résultat n°4

Tribunal de commerce
Cote
2404 W (Cote)
 Date
1969-2013
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle, ORDONNANCE DE REFERE, PLUMITIF D'AUDIENCE, MANDAT AD HOC ET DE CONCILIATION, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux de commerce.
  • Tribunal de commerce Verdun
  • Tribunal de commerce
Résultat n°5

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
Résultat n°6

Mémoire concernant les habitants de Germonville la Basse en Verdunois pour Jean Rouyer et Barbe Aubreville contre les religieux de Saint Paul de Verdun au sujet d'un ruisseau.
Cote
1 J 673 (Cote)
 Date
1770
 Lieu
GERMONVILLE, VERDUN, AUBREVILLE
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite...
  • Mémoire concernant les habitants de Germonville la...
Résultat n°7

Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Cote
2288 W (Cote)
 Date
1958-2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, warrant, minute juridictionnelle, CONTRAVENTION, ORDONNANCE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal d'instance de Bar-le-Duc.
Résultat n°8

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures de non-lieu, minutes de décisions pénales, registre des déclarations d'appel, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de vente, registres des acceptations et renonciation de successions, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, minutes des décisions civiles, registre des ordres et distributions par contribution.
Cote
2333 W (Cote)
 Date
1912-2003
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, registre, procès-verbal
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : procédures...
Résultat n°9

Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
Cote
2253 W (Cote)
 Date
1977-2009
 Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Police aux frontières
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°10

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.
Cote
2287 W (Cote)
 Date
1970-2009
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, dossier de procédure, répertoire d'officier public ministériel, LISTE DU JURY CRIMINEL
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres...