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Résultat n°1

Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

Date

1991-1998

Cote

1949 W (Cote)

Résultat n°2

Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

Date

1981-1995

Cote

2151 W (Cote)

Résultat n°3

Orientation scolaire : dossiers.

Date

1969-1970

Cote

1253 W (Cote)

Résultat n°4

Acquisitions amiables.

Date

1990-2005

Cote

2595 W (Cote)

Résultat n°5

Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques (1967-1969).

Date

1967-1969

Cote

1065 W (Cote)

Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

Date

1939-1944

Cote

1190 W (Cote)

Résultat n°7

Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

Date

1960-1975

Cote

522 W (Cote)

Résultat n°8

Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

Date

1926-1983

Cote

371 W (Cote)

Résultat n°9

Orientation scolaire : dossiers.

Date

1971-1972

Cote

122 W (Cote)

Résultat n°10

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

1954-1960

Cote

239 W (Cote)

Résultat n°11

Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

Date

1960-1983

Cote

546 W (Cote)

Résultat n°12

Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

Date

1898-1992

Cote

2148 W (Cote)

Résultat n°13

Aide sociale : dossiers.

Date

1991-1992

Cote

1560 W (Cote)

Résultat n°14

Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

Date

1983-1994

Cote

1920 W (Cote)

Résultat n°15

Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

Date

1954-1980

Cote

1760 W (Cote)

Résultat n°16

Étrangers naturalisés : dossiers.

Date

sans date

Cote

1281 W (Cote)

Résultat n°17

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

Résultat n°18

Personnel féminin : dossiers individuels.

Date

1983-1983

Cote

738 W (Cote)

Résultat n°19

Formation professionnelle, contrats emploi-formation.

Date

1982

Cote

699 W (Cote)

Résultat n°20

Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

Date

1980-1990

Cote

1736 W (Cote)