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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fonctionnement du service : relations avec les services versants et les autres dépôts d'archives, action culturelle et autres activités.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1949 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Archives départementales de la Meuse.
    • Fonctionnement du service : relations avec les services...
  2. Résultat n°2

    Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale (1981-1995).

    Date

    1981-1995

    Cote

    2151 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers spécimens du service de l'aide sociale générale...
  3. Résultat n°3

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  4. Résultat n°4

    Acquisitions amiables.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2595 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Acquisitions amiables.
  5. Résultat n°5

    Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques (1967-1969).

    Date

    1967-1969

    Cote

    1065 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers, dossiers psychotechniques...
  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.

    Date

    1939-1944

    Cote

    1190 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale à l'enfance : dossiers de pupilles A-Z.
  7. Résultat n°7

    Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable, dossiers de tuberculose.

    Date

    1960-1975

    Cote

    522 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Protection sanitaire du cheptel : fiches d'étable,...
  8. Résultat n°8

    Institutrices titulaires : dossiers de carrière.

    Date

    1926-1983

    Cote

    371 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Institutrices titulaires : dossiers de carrière.
  9. Résultat n°9

    Orientation scolaire : dossiers.

    Date

    1971-1972

    Cote

    122 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.
    • Orientation scolaire : dossiers.
  10. Résultat n°10

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  11. Résultat n°11

    Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de halte-garderie (1974-1980). Clinique la Roseraie à Ligny, transferts d'enfants (1983) : dossiers d'établissement, avants-projets, comptes-rendus (1974-1983). Centres médico-éducatifs : "L'Avenir" à Montplonne : travaux, notes de service, licenciement du personnel ; Centre médico-éducatif de Thierville, de Baudonvilliers, de Bar-le-Duc : dossiers d'établissement (1960-1983). Réinsertion sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 18 ans : dispositif, programme, textes, circulaires (1982). Service de Tutelle des Etablissements hospitaliers : circulaires ministérielles, instructions aux hôpitaux (1978-1983). Travailleuses familiales : dossiers individuels (1968-1977).

    Date

    1960-1983

    Cote

    546 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Maternité d'Étain, projets de maison maternelle, de...
  12. Résultat n°12

    Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.

    Date

    1898-1992

    Cote

    2148 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs,...
  13. Résultat n°13

    Aide sociale : dossiers.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1560 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Aide sociale : dossiers.
  14. Résultat n°14

    Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

    Date

    1983-1994

    Cote

    1920 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement...
  15. Résultat n°15

    Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers médicaux.

    Date

    1954-1980

    Cote

    1760 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Accidents du travail : dossiers individuels, dossiers...
  16. Résultat n°16

    Étrangers naturalisés : dossiers.

    Date

    sans date

    Cote

    1281 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Étrangers naturalisés : dossiers.
  17. Résultat n°17

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  18. Résultat n°18

    Personnel féminin : dossiers individuels.

    Date

    1983-1983

    Cote

    738 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Personnel féminin : dossiers individuels.
  19. Résultat n°19

    Formation professionnelle, contrats emploi-formation.

    Date

    1982

    Cote

    699 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle, contrats emploi-formation.
  20. Résultat n°20

    Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions, rapports du Bureau du Conseil général, avenants.

    Date

    1980-1990

    Cote

    1736 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Garanties d'emprunts : contrats de prêts, conventions,...
  21. Résultat n°21

    Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus au Conseil général : conventions. Stagiaires refusés (1990-1992). Préparation aux concours : formations dispensées par le CNFPT (1990-1992). Élèves travailleurs sociaux reçus au SDAS : conventions de stage, indemnités (1990-1991). Contrats Emploi Solidarité : dossiers individuels (1990-1992). Formations hors CNFPT : demandes annulées, formations prises en charge par les agents, formations non réglées, formations refusées, formations n'ayant pas mené à mandatement (1990-1992). Recensement des besoins en formation pour l'année 1992 (1991).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1646 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Stages dispensés par le CNFPT (1992). Stagiaires reçus...
  22. Résultat n°22

    SPIP_Bar-le-Duc

    Date

    2016-2016

    Cote

    2539 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • SPIP_Bar-le-Duc
  23. Résultat n°23

    Organismes de formation : Greta de Verdun, Bar-Le-Duc, Commercy, Amifop, Afpa, Irfa à Metz, Aft de Jarville.

    Date

    1982-1985

    Cote

    928 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Organismes de formation : Greta de Verdun, Bar-Le-Duc,...
  24. Résultat n°24

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1983

    Cote

    1526 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  25. Résultat n°25

    Acquisition par préemption

    Date

    1966-2000

    Cote

    2594 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • Acquisition par préemption
  26. Résultat n°26

    Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme de Fin d'Etudes Obligatoires [D.F.D.E.O.] (1985), Certificat d'Aptitude Professionnelle [CAP] (1960-1985) : copies d'examen. = Examens - Certificat d'études primaires, diplôme de fin d'études obligatoires -, carte scolaire, rentrée, formation, statistiques, récompenses honorifiques, classes démontables. = Cartes scolaires (1947-1984), conseils d'école (1978-1979), élections Comité de Parents d'élèves (1978-1979), classes transplantées (1979-1982), classes démontables (1971-1975), divers (1979-1984), enfants étrangers (1977-1980), fréquentation scolaire (1975-1984) : rapports, procès-verbaux de réunions, correspondance. = Enseignants, inspection, stages Ecole Normale (1978-1982), formation initiale (1979-1981), formation continue (1973-1977) : dossiers individuels des stagiaires. Mouvement du personnel : listes nominatives (1978-1984), promotions (1970-1982), récompenses (1945-1981), palmes académiques (1946-1978). Secteur de Bar-Le-Duc, départs en retraite (1 et 2 septembre 1985) : correspondance. = Vie scolaire : statistiques (1977-1985), rapports annuels (1942-1981). Rentrées scolaires : comptes-rendus (1977-1984).

    Date

    1947-1985

    Cote

    570 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection départementale de l'Éducation nationale...
    • Certificat d'Etudes Primaires [CEP] (1985), Diplôme...
  27. Résultat n°27

    Accidents scolaires_pandémie grippale

    Date

    1989-2015

    Cote

    2529 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents scolaires_pandémie grippale
  28. Résultat n°28

    Installations classées : procédure et correspondance, états statistiques, instructions périmées ; inspection par le service des Mines : correspondance, rapports. Élevages annexes d'une exploitation agricole : loi (1960). Appareils à vapeur : correspondances, rapports d'accidents. Pollution industrielle des eaux, Orne, la Scance, l'Ornain, la Saulx, le Ton, la Chiers, l'Othain : dossiers, correspondance, procès-verbaux de réunions (1960-1974). Stockage F.O.D. (fuel-oil) par les particuliers : déclarations (1967-1974). Carrières à ciel ouvert, mineurs de fond, délégués des mineurs : états des indemnités (1955-1962).

    Date

    1955-1974

    Cote

    1089 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Installations classées : procédure et correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Personnel masculin : dossiers individuels.

    Date

    1941-1983

    Cote

    430 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Personnel masculin : dossiers individuels.
  30. Résultat n°30

    Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales (ASA, ASP) (1979-1982). Allocations garanties de ressources, fonds social, allocation pour départ volontaire de l'entreprise (1979-1990). Expirations du droit à l'allocation chômage (1979-1989). Commission paritaire de l'Assedic (1979-1987) ; gestion comptable (1970-1985).

    Date

    1970-1990

    Cote

    1607 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce...
    • Assurance chômage (1978-1982). Allocations spéciales...
  31. Résultat n°31

    Aide sociale : dossiers.

    Date

    1961

    Cote

    112 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers.
  32. Résultat n°32

    Dossiers d'aide sociale à l'enfance C-H.

    Date

    1944-1954

    Cote

    1197 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale à l'enfance C-H.
  33. Résultat n°33

    Dossiers individuels d'instituteurs ayant pris leur retraite ou ayant quitté le département.

    Date

    1944-1990

    Cote

    1888 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Dossiers individuels d'instituteurs ayant pris leur...
  34. Résultat n°34

    Personnel masculin, accidents du travail.

    Date

    1981-1982

    Cote

    538 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Personnel masculin, accidents du travail.
  35. Résultat n°35

    Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983). Palmes académiques (1982-1986). Médaille d'honneur agricole (1982-1986). Médaille d'honneur du travail (1984-1986).

    Date

    1962-1986

    Cote

    792 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Cabinet du préfet.
    • Rapatriés (1962-1984). Famille française (1970-1983)....
  36. Résultat n°36

    SPIP_Verdun

    Date

    2013-2013

    Cote

    2383 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • SPIP_Verdun
  37. Résultat n°37

    UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

    Date

    1980-2011

    Cote

    2250 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Unité départementale de la Direction régionale des...
    • UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...
  38. Résultat n°38

    Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
  39. Résultat n°39

    Dossiers de dons et legs.

    Date

    1941-2003

    Cote

    2185 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Réglementation.
    • Dossiers de dons et legs.
  40. Résultat n°40

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1986

    Cote

    1527 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  41. Résultat n°41

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1984

    Cote

    757 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  42. Résultat n°42

    Recensement de la population (1968), recensement complémentaire (1971-1973), population comptée à part : bulletins individuels, bulletins communaux. Emploi, enquêtes : états, statistiques (1974-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Institut national de la statistique et des études économiques...
    • Recensement de la population (1968), recensement complémentaire...
  43. Résultat n°43

    2246W/1-2246W/22

    Date

    2005

    Cote

    2246 W 1-2246 W 22 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • 2246W/1-2246W/22
  44. Résultat n°44

    Condition pénitentiaire : notes de service (1949), carnets d'ordres de service (1941-1964), registres des inspections (1959-1964), registres du travail (1972-1981). Travail pénitentiaire : bulletins statistiques (1978-1980). Maison d'arrêt : registres d'écrou (1956). Maison de correction : registres d'écrou (1942-1956). Détenus : dossiers individuels (1962-1976), minutes juridictionnelles (1940-1945), répertoire général (1961-1968), registres de contrôle nominatifs (1941-1978), registres des entrées et sorties (1942-1946), registres de parloir (1976-1982). Détenus : 9 dossiers individuels (1962-1973). Expulsions : dossiers et registres d'expulsions (1942-1969). Suicides : comptes-rendus de suicides. Détenus passagers : registres d'écrou (1941-1956). Détenus militaires : registres d'écrou (1940-1945). Autorités allemandes : minutes juridictionnelles (1944), bulletins d'écrou (1941).

    Date

    1940-1980

    Cote

    890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.
    • Condition pénitentiaire : notes de service (1949),...
  45. Résultat n°45

    Bourses agricoles : dossiers individuels.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1735 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses agricoles : dossiers individuels.
  46. Résultat n°46

    Personnel masculin : dossiers individuels.

    Date

    1984

    Cote

    735 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Personnel masculin : dossiers individuels.
  47. Résultat n°47

    Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation, conventions de formation.

    Date

    1985-1985

    Cote

    874 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Stages : dossiers individuels, dossiers d'indemnisation,...
  48. Résultat n°48

    Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

    Date

    1990

    Cote

    1578 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.
  49. Résultat n°49

    Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

    Date

    sans date, 1948-1960

    Cote

    108 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Affaires sociales.
    • Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277....
  50. Résultat n°50

    Nourrices : dossiers individuels.

    Date

    Sans date

    Cote

    184 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Nourrices : dossiers individuels.
  51. Résultat n°51

    Personnel féminin : dossiers individuels.

    Date

    1941-1983

    Cote

    431 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Personnel féminin : dossiers individuels.
  52. Résultat n°52

    Installation des étrangers : dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1949-1975

    Cote

    1694 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Installation des étrangers : dossiers individuels,...
  53. Résultat n°53

    Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

    Date

    1956-1964

    Cote

    170 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964)....
  54. Résultat n°54

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels (classement alphabétique A-F).

    Date

    1955-1960

    Cote

    794 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels (classement...
  55. Résultat n°55

    Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

    Date

    1982

    Cote

    1524 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
  56. Résultat n°56

    Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et le 31 décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2138 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Prisons.
    • Centre de détention de Saint-Mihiel.
    • Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er et...
  57. Résultat n°57

    Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

    Date

    1955-2006

    Cote

    2284 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Département de la Meuse, diection de l'enfance et de...
  58. Résultat n°58

    Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération

    Date

    1991-1991

    Cote

    1890 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Travail d'utilité collective (TUC) : dossiers de rémunération
  59. Résultat n°59

    Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

    Date

    1877-2007

    Cote

    2280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
  60. Résultat n°60

    Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (F.D.I.J.) : dossiers individuels, procès-verbaux de réunions (1985-1986). Formation des jeunes : conventions (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1506 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise, candidats au Fonds départemental...
  61. Résultat n°61

    Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants ; débits de boisson : registres et ampliations des déclarations de profession.

    Date

    1961-2007

    Cote

    2133 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Finances publiques.
    • Bureaux des douanes.
    • Bureau des douanes de Bar-le-Duc.
    • Bureaux de tabac : dossiers individuels des débitants...
  62. Résultat n°62

    Dossiers de pupilles, A-B.

    Date

    1944-1954

    Cote

    1195 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers de pupilles, A-B.
  63. Résultat n°63

    Enseignement privé, personnel féminin du 2ème degré : dossiers de carrière.

    Date

    1961-1980

    Cote

    435 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Enseignement privé, personnel féminin du 2ème degré...
  64. Résultat n°64

    Dossiers individuels d'aide sociale.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1657 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers individuels d'aide sociale.
  65. Résultat n°65

    Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).

    Date

    Années 1960-1990

    Cote

    1448 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet...
  66. Résultat n°66

    Formation professionnelle : contrats de qualification.

    Date

    1985

    Cote

    1528 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Formation professionnelle : contrats de qualification.
  67. Résultat n°67

    Personnel : dossiers de carrière.

    Date

    sans date

    Cote

    1074 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Personnel : dossiers de carrière.
  68. Résultat n°68

    Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1950-1969

    Cote

    441 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, accidents du travail : déclarations,...
  69. Résultat n°69

    Dossiers individuels de jeunes délinquants.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1975 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels de jeunes délinquants.
  70. Résultat n°70

    Naturalisation : dossiers.

    Date

    1986-1987

    Cote

    895 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Naturalisation : dossiers.
  71. Résultat n°71

    Dossiers de carrière, correspondance, notices individuelles.

    Date

    1945-1994

    Cote

    1790 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Préfecture de la Meuse.
    • Personnel.
    • Dossiers de carrière, correspondance, notices individuelles.
  72. Résultat n°72

    Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    1381 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence locale pour l'emploi de Commercy.
    • Analyse de la demande d'emploi : dossiers individuels.
  73. Résultat n°73

    Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département ou parti à la retraite

    Date

    1942-1995

    Cote

    1912 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Dossiers de carrière.
    • Dossiers individuels de personnel ayant quitté le département...
  74. Résultat n°74

    Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels.

    Date

    1978-1981

    Cote

    461 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel masculin, accidents...
  75. Résultat n°75

    Dossiers d'aide sociale.

    Date

    1971

    Cote

    180 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Dossiers d'aide sociale.
  76. Résultat n°76

    Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents du travail : déclarations, dossiers individuels, correspondance.

    Date

    1977-1981

    Cote

    462 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Enseignement, éducation, culture.
    • Inspection académique de la Meuse.
    • Accidents du travail.
    • Enseignants du 2ème degré, personnel féminin, accidents...
  77. Résultat n°77

    Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

    Date

    1947-1988

    Cote

    1583 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
  78. Résultat n°78

    Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).

    Date

    2001

    Cote

    2206 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI).
  79. Résultat n°79

    Dossiers individuels.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1863 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels.
  80. Résultat n°80

    Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique d'Orientation et d'Éducation Professionnelle (COTOREP) et Commission Départementale d'Éducation Spécialisée (CDES) : procès-verbaux de réunions (1979-1981).

    Date

    sans date

    Cote

    493 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Aide sociale : dossiers (sans date). Commission Technique...