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  1. Résultat n°1

    Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.

    Date

    1877-2007

    Cote

    2280 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
  2. Résultat n°2

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Verdun : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2266 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  3. Résultat n°3

    Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.

    Date

    1990-2003

    Cote

    2220 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Sous-préfectures.
    • Sous-préfecture de Commercy.
    • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
  4. Résultat n°4

    Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2253 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Direction départementale de la police aux frontières...
  5. Résultat n°5

    Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Bar-le-Duc : dossiers individuels d'insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2267 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
    • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  6. Résultat n°6

    Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.

    Date

    1943-2015

    Cote

    2276 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
  7. Résultat n°7

    Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.

    Date

    1989-2005

    Cote

    2277 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
    • Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA...