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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2280 W (Cote)
Date
1877-2007
Lieu - Type de document
statistique, dossier individuel, enquête, document photographique, rapport d'activité, procès-verbal de réunion, ARRETE
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé - délégation territoriale...
Résultat n°2
Cote
2266 W (Cote)
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
Résultat n°3
Cote
2220 W (Cote)
Date
1990-2003
Lieu - Type de document
déliberation, correspondance, compte rendu, étude, plan, déclaration d'utilite publique, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Sous-préfectures.
  • Sous-préfecture de Commercy.
  • Nouvelle ligne pour trains à grande vitesse - TGV Est.
Résultat n°4
Cote
2253 W (Cote)
Date
1977-2009
Lieu - Type de document
texte officiel, rapport d'activité, main courante, procès-verbal, procès-verbal de scellés, enquête, dossier de procédure
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Police, armée, sécurité du territoire.
  • Direction départementale de la police aux frontières...
Résultat n°5
Cote
2267 W (Cote)
Date
2010-2011
Lieu - Type de document
dossier individuel, enquête
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation (SPIP)...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation de...
Résultat n°6
Cote
2276 W (Cote)
Date
1943-2015
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, enquête, DOSSIER D'AGREMENT, COMPTE RENDU DE REUNION, plan de secours, résultat d'analyse
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé, délégation territoriale...
Résultat n°7
Cote
2277 W (Cote)
Date
1989-2005
Lieu
BURE
Type de document
permis de construire, ARTICLE DE PRESSE, étude, enquête, COMPTE RENDU DE REUNION
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Assistance, santé publique, solidarité.
  • Agence régionale de santé (délégation territoriale...
  • Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA...