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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers individuels.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1661 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
    • Dossiers individuels.
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).

    Date

    1940-1975

    Cote

    1695 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
    • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
  5. Résultat n°5

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    1479 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1477 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Justice.
    • Tribunaux.
    • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
    • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...