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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels.
Cote
1661 W (Cote)
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document
DOSSIER JUDICIAIRE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Centre d'action éducative (protection judiciaire de...
  • Dossiers individuels.
Résultat n°2

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes des arrêts de la cour d'assises (1966), dossiers des affaires criminelles (1966), registres d'enregistrement des procès-verbaux de police, de gendarmerie et sur plaintes (1976-1981), répertoire général de l'instruction (1966), dossiers de procédure d'expropriation (1965-1967), minutes de jugements correctionnels (1966).
Cote
1898 W (Cote)
 Date
1966-1981
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, DOSSIER JUDICIAIRE, minute juridictionnelle

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : minutes...
Résultat n°3

Tribunal de grande instance de Verdun : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction, déclarations d'appel, minutes des décisions civiles, ordonnances sur requête, ordonnances sur requête aux fins d'envoi en possession, ordonnances de référés, registres d'audiences civiles, classeurs d'enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie et des plaintes.
Cote
2289 W (Cote)
 Date
1931-2007
 Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, ORDONNANCE

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Verdun.
  • Tribunal de grande instance de Verdun : procédures...
Résultat n°4

Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux (1940-1956), registre des entrées au Parquet (1941-1975), registre des entrées et sorties (1967-1971), livre de rôle (1957-1959), registres d'audiences correctionnelles (1948-1975), répertoire des condamnés (1957-1969), répertoire des affaires (1970-1972), compte-rendu sommaire des audiences (1951-1957), plumitif d'audiences (1953-1956), registre de correspondance (1941-1974), cahier chronologique d'enregistrement du courrier (1942-1959). Greffe : registre correctionnel (1965-1971), registre de comptabilité du greffier (1949-1963). Tribunal civil : rôle d'inscription des causes (1942-1950). Guerre 1939-1945 : registre des affaires de collaboration (1945). Justice pénale, amendes 5ème classe : registre des audiences du tribunal de police (1959-1975). Accidents du travail : registre des audiences (1942-1956). Tribunal pour enfants : registre d'audiences (1945-1951). Parquet : registre des procès-verbaux, registre des entrées au Parquet (1952-1962), registre des circulaires du Parquet (1944-1955). Tribunal de 1ère Instance : registre de correspondance (1958-1959), registre d'appel (1946-1954), registre des plaintes (1942-1948), compte rendu sommaire des audiences, plumitif des audiences (1953-1956). Tribunal civil de Saint-Mihiel : registre des audiences (1941-1959), répertoire du sommier (1946-1957) répertoire des procès-verbaux (1946-1951). Justice pénale. Amendes de 5ème classe : registre des audiences, répertoire, registre d'inscription (1957-1975). Société de vente d'électroménager et de télévision : journal des ventes (1970-1971). Société générale de défense juridique et fiscale (S.G.D.J.F.) : livres comptables, documents comptables (1948-1949).
Cote
1695 W (Cote)
 Date
1940-1975
 Lieu
Bar-le-Duc (Meuse)
 Type de document
répertoire, compte rendu, registre d'audience, rôle, PROCES-VERBAL DE JUGEMENT, correspondance, registre des entrées et des sorties, registre

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
  • Registre des procès-verbaux, répertoire des procès-verbaux...
Résultat n°5

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole.- Contraintes, mise en demeure de paiement des cotisations patronales : dossiers régime général, régime agricole (1982-1984). Dossiers (1984).
Cote
1479 W (Cote)
 Date
1982-1984
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...
Résultat n°6

Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958). Individus recherchés : fichiers (1948-1955). Interdits de séjour, expulsés : dossiers individuels. Applications des peines : procédures pénales (1954-1959). Clandestins espagnols refoulés (1950-1959). Naturalisations : dossiers (s.d.). Passeports. Mariages ; autorisation (1956-1959). Séjours des étrangers : titres de séjour, visas (1955-1957). Autorisation de sortie du territoire ; opposition : télégrammes (1955-1959). Commerçants étrangers : statistiques (avant 1956). Emploi. Protection de la main-d'oeuvre nationale : textes officiels (s.d.). Conseil général : délibérations (1946-1953).
Cote
1345 W (Cote)
 Date
1946-1959
 Lieu - Type de document
télégramme, délibération, texte officiel, statistique, titre de séjour, dossier individuel, décision

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Préfecture de la Meuse.
  • Population, étrangers.
  • Étrangers, recensement : statistiques (1947-1958)....
Résultat n°7

Contentieux de la sécurité sociale, régime général, régime agricole : dossiers.
Cote
1477 W (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CONTENTIEUX

  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Justice.
  • Tribunaux.
  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.
  • Contentieux de la sécurité sociale, régime général,...