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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1575 W (Cote)
Date
sans date
Lieu - Type de document
correspondance, ACTE ADMINISTRATIF
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)...
Résultat n°2
Cote
1566 W (Cote)
Date
1965-1982
Lieu - Type de document
statistique, pièce comptable, déclaration, correspondance, compte rendu, procès-verbal de réunion, tarif
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Primes de reconversion, primes pour non commercialisation...
Résultat n°3
Cote
1583 W (Cote)
Date
1947-1988
Lieu - Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance, dossier individuel, DOSSIER DE CONTENTIEUX
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux,...
Résultat n°4
Cote
1571 W (Cote)
Date
1965-1984
Lieu - Type de document
statut d'association, correspondance, procès-verbal de réunion
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction départementale de l'agriculture et de la...
  • Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC),...
Résultat n°5
Cote
213 W (Cote)
Date
1942-1960
Lieu - Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, texte officiel
  • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

  • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
  • Direction des services agricoles.
  • Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953)....