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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

1961-2007

Cote

1633 W (Cote)

Résultat n°2

Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

Date

1972-1989

Cote

1387 W (Cote)

Résultat n°3

Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

Date

1890-2009

Cote

2139 W (Cote)

Résultat n°4

Recensement général du vignoble du département de la Meuse.

Date

1956-1958

Cote

2060 W (Cote)

Résultat n°5

Fichier des permis de construire.

Date

1945-1970

Cote

2296 W (Cote)

Résultat n°6

Fichiers nominatifs des étrangers.

Date

1919-2004

Cote

2202 W (Cote)

Résultat n°7

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

Date

1896-2003

Cote

2044 W (Cote)

Résultat n°8

Fichiers nominatifs d'étrangers.

Date

1879-1965

Cote

2203 W (Cote)

Résultat n°9

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

Date

1939-1949

Cote

1109 W (Cote)

Résultat n°10

Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières de la Chée, de la Chiers, du Longeau, de l'Ornain, de la Saulx, de la Marne : fiches de jaugeage d'hydrométrie (par bassins).

Date

1970-1974

Cote

1669 W (Cote)

Résultat n°11

Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.

Date

1987

Cote

1591 W (Cote)

Résultat n°12

Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.

Date

1987-1987

Cote

1590 W (Cote)

Résultat n°13

Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire : fiches d'étable.

Date

1981-1987

Cote

1589 W (Cote)