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  1. Résultat n°1

    Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1633 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
  2. Résultat n°2

    Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance, statistiques, fichiers, notes administratives, textes officiels, bulletins d'information (1972-1989). Travailleurs handicapés, commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP) : comptes-rendus, notifications de décision (1982-1988).

    Date

    1972-1989

    Cote

    1387 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE).
    • Agence nationale pour l'emploi (ANPE), agence de Bar-le-Duc.
    • Demandeurs d'emploi, offres d'emploi : correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la Nation, carte du combattant volontaire de la résistance, titres de personnes contraintes au travail en pays ennemi, titres de réfractaire au service du travail obligatoire, pupilles de la nation, fondation pour la mémoire de la Déportation.

    Date

    1890-2009

    Cote

    2139 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Office national des Anciens Combattants et Victimes...
    • Cartes du combattant, titres de reconnaissance de la...
  4. Résultat n°4

    Recensement général du vignoble du département de la Meuse.

    Date

    1956-1958

    Cote

    2060 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Office national interprofessionnel des vins.
    • Recensement général du vignoble du département de la...
  5. Résultat n°5

    Fichier des permis de construire.

    Date

    1945-1970

    Cote

    2296 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale des territoires.
    • Fichier des permis de construire.
  6. Résultat n°6

    Fichiers nominatifs des étrangers.

    Date

    1919-2004

    Cote

    2202 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Fichiers nominatifs des étrangers.
  7. Résultat n°7

    Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

    Date

    1896-2003

    Cote

    2044 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Police, armée, sécurité du territoire.
    • Commissariats de police.
    • Commissariat de police de Commercy.
    • Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes...
  8. Résultat n°8

    Fichiers nominatifs d'étrangers.

    Date

    1879-1965

    Cote

    2203 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Population, étrangers.
    • Fichiers nominatifs d'étrangers.
  9. Résultat n°9

    Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    1109 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du ravitaillement général.
    • Organisation et réglementation générale, distribution...
  10. Résultat n°10

    Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières de la Chée, de la Chiers, du Longeau, de l'Ornain, de la Saulx, de la Marne : fiches de jaugeage d'hydrométrie (par bassins).

    Date

    1970-1974

    Cote

    1669 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Hydrologie.
    • Bassin de la Meuse, de la Seine, de la Moselle, rivières...
  11. Résultat n°11

    Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.

    Date

    1987

    Cote

    1591 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
  12. Résultat n°12

    Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs des indemnisations allouées aux éleveurs des bovins abattus.

    Date

    1987-1987

    Cote

    1590 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Tuberculose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs...
  13. Résultat n°13

    Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire : fiches d'étable.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1589 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction des services vétérinaires.
    • Tuberculose, fièvre aphteuse, rage, contrôle sanitaire...