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Résultat n°1

Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)

Résultat n°2

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

Date

1833-1936

Cote

4 T 64 (Cote)

Résultat n°3

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

Date

1973-1974

Cote

1573 W (Cote)

Résultat n°4

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

1987-1990

Cote

1656 W (Cote)

Résultat n°5

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

Date

1972-1980

Cote

1609 W (Cote)

Résultat n°6

Électrification rurale : dossiers.

Date

1963-1967

Cote

268 W (Cote)

Résultat n°7

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

Date

1961-2007

Cote

1633 W (Cote)

Résultat n°8

Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

Date

1977-1981

Cote

1572 W (Cote)

Résultat n°9

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

Date

1954-1960

Cote

239 W (Cote)

Résultat n°10

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

Date

1973-1992

Cote

1831 W (Cote)

Résultat n°11

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

Date

1992-1996

Cote

1900 W (Cote)

Résultat n°12

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

Résultat n°13

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

Date

1976-1983

Cote

1451 W (Cote)

Résultat n°14

Aide sociale : dossiers.

Date

1991-1992

Cote

1560 W (Cote)

Résultat n°15

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

1994-2007

Cote

2192 W 1-190 (Cote)

Résultat n°16

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

Date

1986

Cote

913 W (Cote)

Résultat n°17

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

Date

1940-1978

Cote

325 W (Cote)

Résultat n°18

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

Date

1958-1976

Cote

1697 W (Cote)

Résultat n°19

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

Date

1949-1973

Cote

1690 W (Cote)

Résultat n°20

Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

Date

1965-1982

Cote

1565 W (Cote)