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Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

1652 W (Cote)

sans date

MADINE

contrat

Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

4 T 64 (Cote)

1833-1936

Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Beaumont-en-Argonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beausite (Meuse), Behonne (Meuse), Bonnet (Meuse), Bonzée (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Bulainville (Nubécourt, Meuse), Nubécourt (Meuse), Buzy (Buzy-Darmont, Meuse), Cesse (Meuse), Chattancourt (Meuse), Chonville (Chonville-Malaumont, Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse)

correspondance, texte officiel

Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

1573 W (Cote)

1973-1974

pièce comptable, texte officiel, correspondance, circulaire

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

1656 W (Cote)

1987-1990

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

1609 W (Cote)

1972-1980

Bonnet (Meuse), Ranzières (Meuse), Buxières-sous-les-Côtes (Meuse), Varvinay (Valbois, Meuse), Muzeray (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Seuil-d'Argonne (Meuse), Charny-sur-Meuse (Meuse), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse), Hattonchâtel (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Saint-Benoît-en-Woëvre (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Damvillers (Meuse), Marville (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse), Sommedieue (Meuse), Bonzée (Meuse), Châtillon-sous-les-Côtes (Meuse), Lorraine (France ; région), Madine, Lac de, Woimbey (Meuse), Côtes-de-Meuse (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse)

étude, pièce comptable

Électrification rurale : dossiers.

268 W (Cote)

1963-1967

Meuse (France ; département)

procès-verbal, marché public

Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

1633 W (Cote)

1961-2007

fichier

Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

1572 W (Cote)

1977-1981

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

239 W (Cote)

1954-1960

dossier individuel

Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

1831 W (Cote)

1973-1992

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

1900 W (Cote)

1992-1996

convention de formation, compte rendu

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

1866 W (Cote)

1985-1994

Velaines (Meuse)

documentation, convention, rapport, délibération, statistique

Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

1451 W (Cote)

1976-1983

marché public

Aide sociale : dossiers.

1560 W (Cote)

1991-1992

dossier individuel

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

2192 W 1-190 (Cote)

1994-2007

bilan comptable, rapport, COMPTE RENDU, certificat, pièce comptable, convention

Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

913 W (Cote)

1986

DOSSIER ASSURANCES SOCIALES, dossier de carrière, dossier individuel

Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

325 W (Cote)

1940-1978

Woël (Meuse), Warcq (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vertuzey (Euville, Meuse), Verdun (Meuse), Véel (Fains-Véel, Meuse), Vauquois (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Trois-Fontaines (Marne), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Tannois (Meuse), Stainville (Meuse), Souilly (Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Sepvigny (Meuse), Senon (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Ribeaucourt (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Rembercourt-aux-Pots (Rembercourt-Sommaisne, Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Pareid (Meuse), Nubécourt (Meuse), Neuville-en-Verdunois (Meuse), Nettancourt (Meuse), Nançois-sur-Ornain (Meuse), Montmédy (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Mont-devant-Sassey (Meuse), Mognéville (Meuse), Milly-devant-Dun (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Marville (Meuse), Malaumont (Chonville-Malaumont, Meuse), Louppy-sur-Loison (Meuse), Louppy-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), L'Isle-en-Rigault (Meuse), Lion-devant-Dun (Meuse), Liny-devant-Dun (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Laimont (Meuse), Lachalade (Meuse), Jubécourt (Clermont-en-Argonne, Meuse), Jouy-en-Argonne (Meuse), Hattonchâtel (Meuse), Haironville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Fresnes-en-Woëvre (Meuse), Foucaucourt-sur-Thabas (Meuse), Flabas (Moirey-Flabas-Crépion, Meuse), Étain (Meuse), Esnes-en-Argonne (Meuse), Douaumont (Meuse), Damvillers (Meuse), Culey (Meuse), Couvonges (Meuses), Cousances-les-Forges (Meuse), Corniéville (Geville, Meuse), Consenvoye (Meuse), Commercy (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Chonville-Malaumont (Meuse), Bouconville-sur-Madt (Meuse), Bonnet (Meuse), Behonne (Meuse), Beauzée-sur-Aire (Beausite, Meuse), Beaulieu-en-Argonne (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Avioth (Meuse), Ancemont (Meuse)

rapport, correspondance

Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

1697 W (Cote)

1958-1976

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

1690 W (Cote)

1949-1973

VERDUN, SPINCOURT, MONTMEDY, FRESNES-EN-WOEVRE, RAMBUCOURT, VOID, VELAINES, SAINT-MIHIEL, REVIGNY-SUR-ORNAIN, RUPT-AUX-NONAINS, MONTIERS-SUR-SAULX, HOUDELAINCOURT, GONDRECOURT-LE-CHATEAU, LOXEVILLE, CHAUMONT-SUR-AIRE, REMBERCOURT-AUX-POTS, BAR-LE-DUC, Marne (France ; département), Moselle (France ; département)

avant-projet, PLAN D'ARCHITECTURE, marché public

Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

1565 W (Cote)

1965-1982

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Saint-Mihiel.

4 T 74 (Cote)

an V-1935

Saint-Mihiel (Meuse), Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Étienne, Saint-Mihiel (Meuse) -- Église Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Abbaye Saint-Michel, Saint-Mihiel (Meuse) -- Maison de Ligier Richier

correspondance, texte officiel

Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de subvention, pièces comptables.

1445 W (Cote)

1982-1988

DOSSIER DE BOURSE

Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

4 T 77 (Cote)

1894-1935

Verdun (Meuse) -- Hôtel de la Princerie, Verdun (Meuse) -- Tour Saint-Vanne, Verdun (Meuse) -- Porte Chaussée, Verdun (Meuse) -- Collège Buvignier, Verdun (Meuse) -- Palais épiscopal

correspondance, texte officiel

Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

164 W (Cote)

1965-1972

Verdun (Meuse), Les Islettes (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse)

marché public, compte administratif, budget

Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

1260 W (Cote)

1965-1979

Verdun (Meuse), Varennes-en-Argonne (Meuse), Fains-Véel (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

chrono, circulaire

Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

774 W (Cote)

1983-1985

déclaration, correspondance, convention de formation, décision

Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.

439 W 1-14 (Cote)

sans date

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

455 W (Cote)

1949-1978

Neuville-lès-Vaucouleurs (Meuse), Longeville-en-Barrois (Meuse), Les Marats (Meuse), Villotte-sur-Aire (Meuse), Biencourt-sur-Orge (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Maxey-sur-Vaise (Meuse), Nant-le-Grand (Meuse), Mauvages (Meuse), Dugny-sur-Meuse (Meuse), Demange-aux-Eaux (Meuse), Triaucourt-en-Argonne (Seuil-d'Argonne, Meuse), Sampigny (Meuse), Saint-Germain-sur-Meuse (Meuse), Pagny-sur-Meuse (Meuse), Nicey-sur-Aire (Meuse), Ménil-sur-Saulx (Meuse), Deuxnouds-aux-Bois (Lamorville, Meuse), Couvonges (Meuse), Boncourt-sur-Meuse (Meuse), Bazincourt-sur-Saulx (Meuse), Broussey-en-Woëvre (Broussey-Raulecourt, Meuse), Sorcy-Saint-Martin (Meuse), Julvécourt (Meuse), Luméville-en-Ornois (Gondrecourt-le-Château, Meuse), Raulecourt (Broussey-Raulecourt, Meuse), Le Neufour (Meuse), Ligny-en-Barrois (Meuse), Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Montiers-sur-Saulx (Meuse), Morley (Meuse), Vaucouleurs (Meuse), Vaudeville-le-Haut (Meuse), Vassincourt (Meuse), Tronville-en-Barrois (Meuse), Tréveray (Meuse), Salmagne (Meuse), Robert-Espagne (Meuse), Rancourt-sur-Ornain (Meuse), Noyers-le-Val (Noyers-Auzécourt, Meuse), Mandres-en-Barrois (Meuse), Le Bouchon-sur-Saulx (Meuse), Lamorville (Meuse), Lacroix-sur-Meuse (Meuse), Hargeville-sur-Chée (Les Hauts-de-Chée, Meuse), Haironville (Meuse), Euville (Meuse), Contrisson (Meuse), Clermont-en-Argonne (Meuse), Beurey-sur-Saulx (Meuse), Ancerville (Meuse), Sommeilles (Meuse), Sauvigny (Meuse), Saint-Julien-sous-les-Côtes (Meuse), Rumont (Meuse), Gondrecourt-le-Château (Meuse), Stainville (Meuse), Cousances-les-Forges (Meuse), Brixey-aux-Chanoines (Meuse), Baudonvilliers (Meuse), Sommelonne (Meuse), Sepvigny (Meuse), Resson (Meuse), Rambucourt (Meuse), Loisey (Meuse), Laneuville-au-Rupt (Meuse), Fouchères-aux-Bois (Meuse), Domrémy-aux-Bois (Erneville-aux-Bois, Meuse), Triconville (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Saudrupt (Meuse), Naives-devant-Bar (Naives-Rosières, Meuse), Montbras (Meuse), Fains-les-Sources (Fains-Véel, Meuse), Cousances-aux-Bois (Cousances-lès-Triconville, Meuse), Brabant-le-Roi (Meuse), Revigny-sur-Ornain (Meuse), Érize-la-Brûlée (Meuse), Dompcevrin (Meuse), Dagonville (Meuse), Gironville-sous-les-Côtes (Geville, Meuse), Brillon-en-Barrois (Meuse), Void (Void-Vacon, Meuse), Velaines (Meuse), Vavincourt (Meuse), Montplonne (Meuse), Bovée-sur-Barboure (Meuse), Trémont-sur-Saulx (Meuse), Rupt-aux-Nonains (Meuse), Rouvrois-sur-Meuse (Meuse), Ourches-sur-Meuse (Meuse), Lérouville (Meuse), Longeaux (Meuse), Heudicourt-sous-les-Côtes (Meuse), Givrauval (Meuse), Spada (Meuse), Génicourt-sur-Meuse (Meuse), Dammarie-sur-Saulx (Meuse), Creuë (Vigneulles-lès-Hattonchâtel, Meuse), Villers-le-Sec (Meuse), Héviliers (Meuse), Couvertpuis (Meuse), Brauvilliers (Meuse), Ernecourt (Erneville-aux-Bois, Meuse), Bonzée (Meuse), Bar-le-Duc (Meuse)

avant-projet, correspondance, marché public

Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

1449 W (Cote)

1987-1990

dossier individuel

Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

716 W (Cote)

1974-1985

Meuse (France ; département), Abainville (Meuse)

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

1567 W (Cote)

1967-1987

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

1208 W (Cote)

1979-1979

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Ville-Issey - Woël.

4 T 78 (Cote)

1846-1936

Ville-Issey (Meuse), Willeroncourt (Meuse), Villeroncourt (Willeroncourt, Meuse), Villotte-devant-Louppy (Meuse), Vouthon-Haut (Meuse), Warcq (Meuse), Wiseppe (Meuse), Woël (Meuse)

correspondance, texte officiel

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

1761 W (Cote)

1968-1992

compte de gestion, budget

Bourses agricoles : dossiers individuels.

1735 W (Cote)

1991-1992

dossier individuel

Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

1165 W (Cote)

1955-1969

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

295 W (Cote)

1949-1966

Doulcon (Meuse), Saulmory-Villefranche (Meuse), Verdun (Meuse), Ornain (France ; cours d'eau)

étude, rapport, chrono, décision

Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

1978 W (Cote)

1974-1998

pièce comptable, permis de construire, procès-verbal, avis, documentation, compte financier, liste, correspondance

Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

1570 W (Cote)

1980-1989

dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire

Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

1578 W (Cote)

1990

dossier individuel