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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

    Date

    sans date

    Cote

    1652 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Constructions scolaires, installations sportives ;...
  2. Résultat n°2

    Bazincourt - Clermont-en-Argonne.

    Date

    1833-1936

    Cote

    4 T 64 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Bazincourt - Clermont-en-Argonne.
  3. Résultat n°3

    Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation communautaire, correspondance, états de paiements.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1573 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole, reconversion : circulaires, réglementation...
  4. Résultat n°4

    Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1656 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Patrimoine culturel.
    • Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...
  5. Résultat n°5

    Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes, plan d'eau. Lac de Madine, aménagement. Parc national régional de Lorraine, création (1975-1980).

    Date

    1972-1980

    Cote

    1609 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Équipement touristique (1972-1980). Châtillon-sous-Les-Côtes,...
  6. Résultat n°6

    Électrification rurale : dossiers.

    Date

    1963-1967

    Cote

    268 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Service de l'électrification rurale.
    • Électrification rurale : dossiers.
  7. Résultat n°7

    Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts départementaux et des anciennes subventions en anuités ; dettes directes depuis la date de souscription jusqu'à l'année maximale d'extinction de la dette, subventions en annuité.

    Date

    1961-2007

    Cote

    1633 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Aide financière aux communes, suivi des anciens emprunts...
  8. Résultat n°8

    Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1572 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Dotations aux jeunes agriculteurs : dossiers individuels.
  9. Résultat n°9

    Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.

    Date

    1954-1960

    Cote

    239 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution...
  10. Résultat n°10

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.

    Date

    1973-1992

    Cote

    1831 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties...
  11. Résultat n°11

    Formation des élus : convention, programme, bilan, suivi des stages.

    Date

    1992-1996

    Cote

    1900 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Ressources humaines.
    • Formation des élus : convention, programme, bilan,...
  12. Résultat n°12

    Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

    Date

    1985-1994

    Cote

    1866 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...
  13. Résultat n°13

    Classes préfabriquées, construction. École normale, entretien des façades : marché public.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1451 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Classes préfabriquées, construction. École normale,...
  14. Résultat n°14

    Aide sociale : dossiers.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1560 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Assistance, solidarité.
    • Aide sociale : dossiers.
  15. Résultat n°15

    Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1994-2007

    Cote

    2192 W 1-190 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Subventions du Fonds européen de développement régional...
  16. Résultat n°16

    Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.

    Date

    1986

    Cote

    913 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL...
  17. Résultat n°17

    Travaux de conservation et de restauration des monuments historiques : correspondance, rapports de l'architecte des Beaux-Arts et des monuments historiques.

    Date

    1940-1978

    Cote

    325 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Enseignement, éducation, culture.
    • Culture.
    • Service départemental de l'architecture.
    • Travaux de conservation et de restauration des monuments...
  18. Résultat n°18

    Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.

    Date

    1958-1976

    Cote

    1697 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention.
  19. Résultat n°19

    Coopératives agricoles, construction de silos : marché public, plans, avant-projets.

    Date

    1949-1973

    Cote

    1690 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Coopératives agricoles, construction de silos : marché...
  20. Résultat n°20

    Production agricole fruitière, rénovation des vergers, attribution de la prime d'orientation agricole (POA) : dossiers.

    Date

    1965-1982

    Cote

    1565 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Production agricole fruitière, rénovation des vergers,...
  21. Résultat n°21

    Saint-Mihiel.

    Date

    an V-1935

    Cote

    4 T 74 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Saint-Mihiel.
  22. Résultat n°22

    Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de subvention, pièces comptables.

    Date

    1982-1988

    Cote

    1445 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses d'études : dossiers de bourse, dossiers de...
  23. Résultat n°23

    Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935), galeries souterraines de la citadelle (1935), Hôtel de la Princerie (1921-1935), Hôtel de Ville (1894-1933), Tour Chaussée (1921-1930), Tour Saint-Vanne (1920-1928), dossier concernant plusieurs édifices de la ville (1905-1921).

    Date

    1894-1935

    Cote

    4 T 77 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Verdun.
    • Chapelle du collège (1921-1928), évêché (1919-1935),...
  24. Résultat n°24

    Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970). Centre psychothérapique de Fains (1967-1969), Centre sanitaire d'Argonne (1965-1969), Centre psychothérapique Désandrouins à Verdun : plans d'aménagement, offres non retenues en matière de mobilier, marchés publics (1970-1972). Service social du département (1964-1965). Services agricole, vétérinaire, eaux (1968-1970). Autres services extérieurs. Ecole Descomtes, orientation professionnelle, Conservation des Musées, académie, Archives départementales, dispensaires (1968-1970) : propositions budgétaires.

    Date

    1965-1972

    Cote

    164 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Comptabilité de l'État.
    • Comptabilité départementale, services extérieurs (1968-1970)....
  25. Résultat n°25

    Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979), bulletins intérieurs (1978-1980) ; travaux d'entretien des hôpitaux de Bar-Le-Duc et Fains-Véel (1976), subventions crèches (1970-1972), maison de retraite de Varennes, dossier équipement (1965-1975) ; gestion hospitalière : analyses (1972-1973). Garderie Rhovyl : demande de renseignements (1979). Centre hospitalier de Verdun, affaires générales (1973-1979). Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) : dossiers (1976-1979). Directeurs contrôle de chauffage, directeurs d'hôpitaux et médecins ayant quitté le service : instructions, primes de service. Commissions paritaires départementales du personnel hospitalier : procès-verbaux, statistiques (1971-1977).

    Date

    1965-1979

    Cote

    1260 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Assistance, santé publique, solidarité.
    • Direction départementale des affaires sanitaires et...
    • Hôpitaux : circulaires ministérielles (1975-1979),...
  26. Résultat n°26

    Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    774 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers...
  27. Résultat n°27

    Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.

    Date

    sans date

    Cote

    439 W 1-14 (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aide publique aux entreprises : dossiers de subvention.
  28. Résultat n°28

    Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

    Date

    1949-1978

    Cote

    455 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'Équipement.
    • Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction...
  29. Résultat n°29

    Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1449 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Action économique, développement.
    • Primes artisanales 4 % : dossiers d'aide aux entreprises.
  30. Résultat n°30

    Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).

    Date

    1974-1985

    Cote

    716 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Relations avec les collectivités territoriales.
    • Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985)....
  31. Résultat n°31

    Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes, extendion de collèges, équipements scolaires, entretien : dossiers de subvention. Rapports d'activité.

    Date

    1967-1987

    Cote

    1567 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Emprunts soldés. Construction de salles polyvalentes,...
  32. Résultat n°32

    Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.

    Date

    1979-1979

    Cote

    1208 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Primes départementales artisanales : dossiers de subvention.
  33. Résultat n°33

    Ville-Issey - Woël.

    Date

    1846-1936

    Cote

    4 T 78 (Cote)

    • Contexte : Sous-série 4 T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et vestiges de guerre.
    • Dossiers des monuments historiques.
    • Ville-Issey - Woël.
  34. Résultat n°34

    Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1761 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Finances.
    • Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles...
  35. Résultat n°35

    Bourses agricoles : dossiers individuels.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1735 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Conseil général puis départemental de la Meuse.
    • Culture, sports, enseignement.
    • Enseignement.
    • Bourses agricoles : dossiers individuels.
  36. Résultat n°36

    Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.

    Date

    1955-1969

    Cote

    1165 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Crédit foncier de France [Nancy].
    • Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de...
  37. Résultat n°37

    Aménagement rural, planification ; population de la Vallée de l'Ornain, Verdun : rapports de synthèses, correspondance. Doulcon-Saulmory, voirie. Constructions scolaires : rapports. Régionalisation du plan, intervention des compagnies d'assurances. Commission de Développement Économique Régional, Plan régional. Agriculture. Logements. Communes économiquement faibles : programmes 1964-1966. Emploi secteur tertiaire. Industrie et industrialisation. Investissements publics, instances de subventions. Voirie : recueil d'instructions (avant 1965). Équipement urbain : instructions générales (1949-1966).

    Date

    1949-1966

    Cote

    295 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Préfecture de la Meuse.
    • Action économique, développement du territoire, environnement.
    • Aménagement rural, planification ; population de la...
  38. Résultat n°38

    Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.

    Date

    1974-1998

    Cote

    1978 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
    • Manifestations et information, commerce rural et intérieur,...
  39. Résultat n°39

    Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime au maintien du troupeau des vaches allaitantes : dossiers de subvention, statistiques.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1570 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
    • Direction départementale de l'agriculture et de la...
    • Élevage vaches allaitantes, aide aux éleveurs - prime...
  40. Résultat n°40

    Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.

    Date

    1990

    Cote

    1578 W (Cote)

    • Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

    • Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
    • Direction départementale du travail et de l'emploi.
    • Créations d'entreprise : dossiers individuels d'aides.